Souveraineté nationale et souveraineté populaire

1935 mots 8 pages
Selon Rivarol « il y a deux vérités ... ». Nous nous proposons d'étudier des citations et extraits de constitutions puis des extraits d'Institution politique et droit constitutionnel de M. Prélot et J. Boulouis et de l'ouvrage Le régime représentatif en question de J. Gicquel et H. Portelli. La souveraineté est la caractéristique suprême d'une puissance qui n'est soumise à aucune autre. De cette définition générale découle deux vision différentes: la souveraineté populaire et la souveraineté nationale. La première affirme que la souveraineté est composite et appartient à chaque citoyen, la deuxième que la souveraineté appartient à la nation représentée par les organes supérieurs de l'État qui agissent en son intérêt. Ces deux conceptions permettent une réflexion sur la légitimité du contrôle de la souveraineté et donc du pouvoir.
Qu'est ce que la souveraineté populaire? Quel est son impact politique? Nous verrons pour commencer les caractères de la souveraineté populaire et ensuite ses conséquences politiques.

Partie 1
La souveraineté populaire a des caractères particuliers.
Elle s'oppose à la souveraineté nationale par la conception (A) et le fonctionnement (B).

Grand A
Les conceptions nationalistes et populaires sont distinctes.
La notion de souveraineté populaire (1) s'oppose à celle de souveraineté nationale (2).

Petit 1
La notion de souveraineté populaire a été théorisée par Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) dans Du contrat social publié en 1762. Dans cet ouvrage, il dit que « le souverain n'est formé que de particuliers qui le composent ». La souveraineté est

divisée entre tous les citoyens, ces derniers sont tous égaux et ont la même compétence. Cette égalité entre citoyens est perçue comme un droit directement attaché à l'individu, ce qui transparait dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, article 25 « la souveraineté réside dans le peuple. Elle est indivisible, imprescriptible et inaliénable ». De plus, selon

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