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Stipulation pour autrui

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Home |Publier un mémoire | Flux La stipulation pour autrui et la promesse de porte- fort par Boubacar Souley SIDIBE Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako - Maitise en Droit Privé 2008 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Privé précédent sommaire BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE I. Ouvrages généraux l Alex WEILL et François TERRE « Droit civil/les obligations », 4eme édit, précis Dalloz, Paris 1986, p1069. l BENABENT (A.), « Droit Civil, les obligations », 6ème édit., Montchrestien, 1997. l François TERRE et Yve LEQUETTE: « Les grands arrêts de la Jurisprudence civil »Dalloz, 10è édit, Paris, 1994, p 199. l J boulanger, J Flour « La promesse de porte-fort et les contrats pour Autrui » Dalloz, édit Sirey P 186 l J. GUESTIN, Christophe JAMIN et Marc BILLAN; « Traité de droit civil/les effets du contrat » tome 2, édit, LGDJ, paris 1994, p915. l Jean CARBONNIER « Droit civil / les obligations » puf, édit paris, 1994 P 71 et S. II. Ouvrages Spécialisés Ø AYNES L., « Le cautionnement », Dalloz, 2ème édition, 1996. Ø J BOULANGER, J FLOUR « La promesse de porte- fort et les contrats pour autrui »Dalloz, édit Sirey P 186. III. Textes législatifs et réglementaires Ø OHADA « acte uniforme sur le droit des sociétés commerciales et groupement d'intérêt économique. » signé le 26 mai 1998 à Yaoundé Ø groupement d'intérêt économique. Code civil. P85 Ø Code civil Français édit. litec, paris, 1997-1998 Ø « Codes et textes usuels de la république du Mali » Tome I, édit, Bamako Mali, recueil 2000. Ø Loi N° 87-37 ANRM, du 19 Août 1987, fixant le régime général des Obligations en République du Mali. IV. Revues Ø L'argus « assurance responsabilité », supplément au N° 7085 du 28 novembre 2008, l'argus, Paris, 2008 P 8. Ø L'argus « le décès du bénéficiaire d'une assurance vie », supplément au N° 7098 du 29 août 2008, l'argus, Paris, 2008 P 8. V. Thèses, Cours et mémoires Ø Brehima DEMBELE « cours de droit des assurances » ,4 ème année droit privé, édit, FSJE

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