Stress au Travail
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Le stress au travail Introduction
Les Institutions Européennes se sont penchées sur la problématique du stress au travail, et ce depuis 1989. Le stress au travail est considéré comme le mal professionnel de notre siècle et pour cause : à l’heure actuelle, les cas de burn-out, ou syndrome d’épuisement lié au travail, ne cessent de se multiplier . Il reprèsente donc à la fois, la préoccupation des employeurs et des travailleurs.
Ces directives, actes normatifs pris par les institutions de l’Union Européenne, fixent des règles que les États membres doivent inclure dans leur législation interne. Les directives laissent aux États le choix des moyens pour y arriver. Les États disposent pour ce faire d’un délai de transposition (souvent d’une période de 4 années).
Le 8 octobre 2004, les partenaires sociaux européens ont signé un accord sur le stress au travail dans le cadre de l'article 138 du Traité CE. Cet accord a également pour objet de transposer l'accord européen en droit français et de prendre en compte les évolutions de la société sur ce sujet. -Dans quelle mesure le droit européen a t-il donc impacté le droit français au niveau du stress de travail?
En premier lieu, j'expliquerai les risques psychosociaux et leurs enjeux . En second lieu, je présenterai les importantes directives du droit communautaire au sujet du stress au travail. En troisième lieu, j'exposerai le sujet à un niveau national pour clôturer enfin le travail avec une conclusion récapitulative.
1. Présentation des risques psychosociaux et leurs enjeux
Stress, harcèlement,violence, épuisement : le ministère du travail a définit ce qu'on appelle les risques psychosociaux : “Ce sont des risques professionnels qui portent atteinte à l'intégrité physique et à la santé mentale des salariés” .
Et les enjeux sont importants pour la collectivité : “ coût social ( maladies, mal-être, perte de sens ...) et coût économique ( absentéisme, turn-over,...)” La direction régionale des