Subvention fse

Pages: 11 (2684 mots) Publié le: 18 février 2012
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Dossier de demande
de subvention 2010

Atelier et Chantier d’Insertion

|Organisme | |
| ||
|Date du dossier | |

|Personne à contacter | |
|Téléphone ||
|Coût total prévisionnel | |
|SUBVENTIONS SOLLICITEES|
|FSE |ETAT |REGION |CG |INTERCOMMUNALITE |VILLES |AUTRES |
| | | | | | | |

(Objectif « Compétitivité régionale et Emploi »
Axe 3 Cohésion sociale, inclusion sociale et lutte contre les discriminations
Mesure 3.1 Cohésion sociale
Sous mesure 3.1.1. Accompagnement des politiques de l'Etat pour renforcer la cohésion sociale

[pic] Le dossier de demande de subvention et ses annexes sont à transmettre en 2 exemplaires papier à :

➢ Conseil Général duHaut-Rhin

[pic] Le dossier est également à transmettre par courrier électronique (en 1 exemplaire) à :

insertion.dev.local@cg68.fr

Avant le 18 décembre 2009

SOMMAIRE
| |Page |
|OBLIGATIONS LEGALES|3 |
|PIÈCES À JOINDRE AU DOSSIER |4 |
||
| | | |
|1 |PRESENTATION DE L’ORGANISME |
| || |
|1-1 |Identification |5 |
|1-2 |Agrément|5 |
|1-3 |Situation financière |5 |
|1-4 |Contacts / coordonnées |6 |
|1-5...
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