Droit des successions : 12Mars 4h de cours

Après le tableau

Lorsque le conjoint est en concours avec les décédant communs, peu importe la nature de la filiation, le conjoint peut choix portant sur le droit d’option. Il appartient à titre personnel au conjoint et les bien sont incessibles…
La loi autorise les héritiers à exercer son option qui est sans délai. Le conjoint a un délai de 3mois si les héritiers l’ont invité à prendre parti, s’il ne répond pendant ces 3mois la loi considère qu’il est réputé avoir choisi l’usufruit sur les biens de la succession.
Si le conjoint décède lui sans exercer son droit d’adoption sur les héritiers, là encore la loi considère qu’il est réputé avoir choisir l’usufruit sur l’ensemble de ces biens.
La liquidation de ces droits permet d’exercer dans quelle…
Si ces droits sont en usufruit la liquidation est simple : le droit s’étend sur la totalité des biens du défunt, les biens qui ont été donné donnés par le défunt ne figurent pas dans les biens existant au décès
La question se pose si parmi les biens existant, figurent les bien légué ? Lorsque le défunt à transmit ces bien la succession considère-t-on que ce sont des bien existant encore dans le patrimoine du défunt ? Cette question à l’objet de controverse en doctrine puisque les biens légués ne permet pas de diminuer la difficulté.
750 et suivant C.civ biens … 761 la conversion en K suppose que le conjoint accepte de perdre la jouissance des biens dont il était proprio.
La conversion en rente viagère peut être demandée par les héritiers, avant la loi du 31 déc 2001 seuls les héritiers pouvaient la demander, maintenant même le conjoint peut demander la conversion. A défaut d’accord entre les uns et les autre la demande peut être porté devant le juge qui pourra l’autorisé contre la volonté des autres.
760 c.civ. Le juge s’il n’y a pas d’accord va prononcer le montant et déterminer la garantie que devront fournir les héritiers de cette rente puisque le droit devient