SUITE DROIT DES PERSONNES
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Section 2 : Les droits de la personnalité Il fut un temps, au milieu du XX è siècle, où certain considéraient que les droits de la personnalité n'existaient pas. Le doyen Roubier considère que ces droits de la personnalité ne sont pas des droits, ne sont pas des prérogatives des individus. Il considère que ce sont des devoirs imposés à tous les autres. Il dit « on peut dire que c'est mon droit si j'en fais ce que je veux » (si j'ai le droit de le vendre, de ne pas l'exercer...)
Ex : J'ai un droit de propriété. Le doyen Roubier dit qu'on a le droit de le vendre, mais aussi de ne pas le vendre, on fait ce que l'on veut. Il dit qu'un droit on en fait ce qu'on veut, notre volonté est maître, on peut y renoncer → Problème : On ne peut renoncer aux droits de la personnalité. Roubier dit que ce sont des choses trop importantes pour les faire dépendre de la volonté des gens.
La plupart des auteurs considèrent que ce sont des droits subjectifs mais avec un régime particulier. Dans ce cours, on part du principe que ces droits existent, mais la discussion aujourd'hui porte sur autre chose : elle s'est déplacée sur l'étendue des droits de la personnalité. C'est-à-dire que certain considèrent qu'il n'y a que le droit de la vie privée et à l'image qui constituent les droits de la personnalité. Pour d'autres auteurs, il faut y inclure d'autres droits plus larges tels que le droit à la vie, à la santé, à la dignité.
Nous, nous allons retenir une appréhension large de ce droit. Nous allons voir deux choses, d'une part la diversité des droits de la personnalité, et d'autre part leur régime.
A- Les droits de la personnalité
Selon Cornu, les droits de la personnalité sont « les droits inhérents à la personne humaine, qui appartiennent de droit (automatiquement) à toute personne physique pour la protection de ses intérêts primordiaux ». En partant de cette définition, on peut classer les droits en trois groupes (par thème en fonction de leur nature et en fonction