Sujet BTS CGO

4110 mots 17 pages
BTS COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS

Epreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

Durée de l’épreuve : 4 heures Coefficient : 4

Document remis au candidat :
Le sujet comporte 20 pages numérotées de : « Page 1 sur 20 » à « Page 20 sur 20 ».
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition
Le sujet se présente sous la forme de 3 dossiers indépendants
Page de garde page 1
Présentation du sujet page 2
DOSSIER 1 : Ecritures courantes et d’inventaire (30 points) page 3
DOSSIER 2 : Gestion sociale (20 points) page 4
DOSSIER 3 : Gestion fiscale (30 points) page 5
Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1
Annexe 1 : Organisation comptable page 7
Annexe 2 : Pièces comptables restant à enregistrer page 6
Annexe 3 : Acompte client Richardson page 8
Annexe 4 : Documents relatifs aux travaux d’inventaire page 9
Annexe A : Enregistrement comptable des opérations courantes de décembre 2003 (à rendre avec la copie) page 16
Annexe B : Enregistrement comptable des opérations d’inventaire de décembre 2003 (à rendre avec la copie) page 17
DOSSIER 2
Annexe 5 : Extrait du contrat de travail de M. Moreni page10
Annexe 6 : Extrait du mémento social F. Lefebvre page10
Annexe 7 : Extrait de la convention collective Bâtiment – ouvriers page 10
Annexe 8 : Bulletin de salaire de Didier Clauzon page 11
Annexe 9 : Loi « Fillon » sur les 35 heures page 12
Annexe 10 : État des heures effectuées par Monsieur Clauzon page 12
Annexe C : Cadre du courrier électronique (à rendre avec la copie) page 18
DOSSIER 3
Annexe 11 : Tableau de détermination des plus et moins values page 13
Annexe 12 : Extrait des fiches d’immobilisations page 13
Annexe 13 : TVA : Extraits du mémento fiscal F. Lefebvre page 14
Annexe 14 : Renseignements divers pour la taxe professionnelle 2005 page 14

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