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Sujet e4 sofica

4796 mots 20 pages
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SESSION 2003

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

Durée de l'épreuve : 4 heures coefficient : 4

Documents autorisés : Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information

Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42).

Document remis au candidat :

Le sujet comporte 16 pages numérotées de 1/16 à 16/16.
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.

Le sujet se présente sous la forme de 3 dossiers indépendants
Page de garde page 1
Présentation du sujet page 2
DOSSIER 1 : Travaux de fin d’exercice (35 points) page 3

DOSSIER 2 : Opérations relatives à la TVA (25 points) page 4

DOSSIER 3 : Opérations relatives à la gestion du personnel (20 points) page 5

Le sujet comporte les annexes suivantes :

DOSSIER 1 Annexe 1 : Opérations restant à traiter pages 6 et 7 Annexe 2 : Grand livre général des comptes. Extraits page 8 Annexe A : Bordereau d’enregistrement comptable (à rendre) page 15

DOSSIER 2 Annexe 3 : Déclaration de TVA du mois de novembre 2002 page 9 Annexe 4 : Journaux comptables du mois de novembre 2002 pages 10 et 11 Annexe 5 : Extrait de la documentation relative à l’imprimé 3519 page 11 Annexe B : Contrôle de la déclaration de TVA (à rendre) page 16 Annexe C : Bordereau d’enregistrement comptable (à rendre) page 16

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