support DEES
1 le transport maritime
11 la tarification du transport maritime
12 le contrat de transport par mer
13 la responsabilité du transporteur maritime
2 le transport Aérien
21 la tarification du transport aérien
22 le contrat transport par air
23 la responsabilité du transporteur aérien
3 le transport routier
31 la tarification du transport routier
32 le contrat de transport par route
33 La responsabilité du transporteur routier
1 Le transport maritime
Le transport maritime reste, en volume, le premier moyen de transport de marchandises. Les différentes compagnies maritimes se sont organisées en « conférences », groupes ou consortiums afin de mieux exploiter les différentes lignes et de développer des services, notamment la conteneurisation sur de nombreuses destinations.
La convention de Bruxelles de 1924 (dite règles de la Haye), les règles de Hambourg, er rédigées sous l’égide de l’ONU en 1978 entées en vigueur le 1 novembre 1992 constituant le cadre législatif de référence.
11 la tarification du transport maritime La configuration du fret maritime
On distingue le fret expédié en conventionnel et le fret expédié par conteneur. Les règles de tarification suivantes doivent être connus des chargeurs.
Le transport en conventionnel
Il est ouvert à tous les types de marchandises. Les tarifs sont exprimés pour une relation de port à port, par classe de marchandise, et par unité payante (UP).le fret comprend un nombre plus ou moins grand d’opérations portuaires effectuées dans le périmètre du navire. Ceci est déterminé par les linersterms ou « conditions de ligne * » (voir pages 24). Les plus couramment employés sont : bord/bord/ souspalan il existe cependant des frets all in incluant la totalité des opérations de manutention