Suprématie présidentielle sous la 5ème république

Pages: 15 (3648 mots) Publié le: 22 mars 2010
Titre II : La IVème République

Chapitre préliminaire

I – La question constitutionnelle en 1945
A voir
II – Les débats constituants
A voir
III – L’adoption du texte et la fin de la période provisoire

L’instauration d’une assemblé unique. La seconde assemblé voit ses pouvoirs très limité c’est un bicaméralisme très unitaire. La seconde assemblée se voit affublé du terme de conseil dela république elle participera avec l’assemblée nationale a l’élection du président de la Rép en congrès
Il y a un certain nombre de changement sur les pouvoirs politique du président de la République. Ces pouvoirs sont améliorer.

L’architecture reste la même, le second projet a viser a imiter l’omnipotence de l’assemblé national, on voit la marque du Mrp. Le MRP espérant que le général DEGaulle approuve ce contre rejet malgré ce projet le général De Gaule confirme son hostilité au projet . A l’ assemblée constituante le projet est adopté de façon très large. Un référendum est organisé le 13 octobre 1946. Il y a une lassitude des électeurs.
Cela montre que le général de gaule a une influence très foret sur les élections.
Pendant cette période les débats constituants a dominer lavie politique les gvt provisoire exécutif ont été accaparés par les débats constituant , mais cela na pas empêcher le statut général de la fonction publique a être organisé.

Une fois que la constitution est adopté est promulgué le jour même 13 octobre 1946, il s’agit de constituer les institutions pour qu’elle puisse fonctionner.
Les élections a l’assemblée national 10/11/1946, depuis lalibération c’est la 5ème consultation électoral depuis 1945.il y a une certaine lassitude qui émerge.
La campagne électoral est sans passion car il connaissent les rapport de force.
Le partie communiste revient le 1er partie comme il avait lors de la 1ère constituante, avec le plus grand score. La SFIO reste un parti charnière.
16 janvier 1947 Vincent Auriol . Le 8/12/1946 le conseil de larépublique est élus, toute les institution sont mise en place en début de l’année de 1947. Le président république va désigner le président du conseil qui est Paul Ramadier qui fait partie du SFIO. Le dernier gvt provisoire sera confier a Léon Blum( décembre 1946-janvier 1947).
Vincent Auriol 16 janvier 1947 est le nouveau président il a fait parti des 80 parlementaire qui ont refusé de donné les pleinspouvoirs au maréchal Pétain.
Le 1er gvt de la 4ème république de Ramadier est un gvt qui s’élargit au radicaux et entre un nouveau parti qui est le UDSR. François Mitterrand est issu de ce parti il commencera sa carrière a se moment la.
Les débats constituant on durer plus d’un an.
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Chapitre 1 – L’organisation du régime

La C de 25 octobre 1946 met en place des institution enrapport avec le passé mais qui s’inscrit dans la continuité de la mise en place d’un accord commun.
Les institutions de l a 4ème république s’inscrit dans une continuité de la 3ème république tel qu’elles ont fonctionner a partir de la crise 1877.
Les disposition constitutionnel relative au chef de l’état inscrite dans les lois constitutionnel de 1864 et instaurant un régime parlementaire dualistene sont pas reprise. Au contraire la C 1946 consacre un parlementarisme moniste pu le parlement et plus précisément l’assemblée national laquelle remplace la chambre des député est plus .
Si l’article 3 de la C précise que la souveraine nationale appartient au peuple français, elle a joute qu’il exerce par ses députés a l’assemblée national élus au suffrage universel égal, direct et secret.
Lerégime reste quasi exclusivement représentative, le référendum n’est prévu quand matière de révision constitutionnel et encor utilisé en dernier recours seulement lorsque les majorités qualifiées n’ont pas été atteintes dans l’une ou dans les deux assemblées. Il faut voir la marque d’un certain état d’esprit qui accorde aux organes parlementaires la primauté de l’expression démocratique et qui...
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