Surete
42922 mots
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HYPOTHÈQUECette page ne doit pas être insérée dans la reliure
HYPOTHÈQUE par Alain FOURNIER Professeur à la Faculté de droit de Metz-Université Paul Verlaine
DIVISION
Généralités, 1-21.
§ 1. – Perte éventuelle du droit de préférence, 106-110.
CHAP. 1. – Analyse 22-76.
ART. 1. – DROIT ART. 2. – DROIT ART. 3. – DROIT
juridique
de
l’hypothèque,
§ 2. – Assiette du droit de préférence, 111. § 3. – Étendue du droit de préférence, 112-123. ART. 3. – RANG
DE PRÉFÉRENCE,
SECT. 1. – Caractères généraux de l’hypothèque, 23-35.
ACCESSOIRE, RÉEL,
124-128.
24-26.
§ 1. – Conflits entre créanciers hypothécaires, 125. § 2. – Difficultés propres à l’hypothèque multiple, 126128.
27-29. 30-32.
INDIVISIBLE,
ART. 4. – DROIT ÉVENTUELLEMENT MOBILIER ? , 33-35.
SECT. 2. – Biens et droits objets d’hypothèque, 36-67.
ART. 1. – BIENS
SUSCEPTIBLES D’HYPOTHÈQUE,
SECT. 3. – Effets de l’hypothèque à l’égard des tiers acquéreurs : le droit de suite, 129-225.
ART. 1. – CONDITIONS
DE MISE EN ŒUVRE,
131-143.
36-47.
§ 1. – Évolution, 36-41. § 2. – Tradition, 42-47. ART. 2. – DROITS SUSCEPTIBLES D’HYPOTHÈQUE, 48-67. § 1. – Principe : l’ouverture du droit hypothécaire, 49-60. § 2. – Exception : la prohibition de l’hypothèque, 61-67.
§ 1. – Aliénations donnant ouverture au droit de suite, 132-139. § 2. – Exigibilité de la créance, 140-141. § 3. – L’inscription, condition d’opposabilité, 142-143. ART. 2. – LE TIERS 225.
DÉTENTEUR FACE AU DROIT DE SUITE,
144-
SECT. 3. – Assiette de l’hypothèque, 68-76.
ART. 1. – HYPOTHÈQUE 68-69. ART. 3. – VALEURS
GÉNÉRALE ET HYPOTHÈQUE SPÉCIALE,
§ 1. – Des options élargies, 145-204. § 2. – Choix utile, 205-225.
ART. 2. – PRINCIPAL, ACCESSOIRES ET AMÉLIORATIONS, 70-73.
SUBSTITUÉES,
74-76.
CHAP. 2. – Effets de l’hypothèque, 77-225.
SECT. 1. – Effets de l’hypothèque envers le titulaire du droit grevé, 81-101.
ART. 1. – AVANT EXERCICE DU DROIT HYPOTHÉCAIRE, 82-85. ART. 2. –