Suretes reelles

3366 mots 14 pages
Les suretés réelles

Introduction
Etymologiquement le terme sureté est synonyme de sécurité; se sont des techniques juridiques destinées à assurer le règlement des créances pour les cas ou le débiteur ne disposerait pas de liquidités ou de bien d'une valeur suffisante pour désintéresser l'ensemble de ces créanciers. Il s'agit d'une garantie que prend le créancier afin de pouvoir se prémunir conte une éventuelle défaillance du débiteur, elle est adjointe a un droit de créance pour le renforcer, nécessite donc l'existence d'une créance à garantir; elles ont donc un caractère accessoire ce qui veut dire qu'elles suivent le sort de la dette garantie tant pour la transmission que pour l'extinction de cette dernière.
La sureté peut être personnelle <<cautionnement>> ou réelle <<hypothèque, antichrèse, privilège>>ils sont régis par le DAHIR du 2 juin 1915. * L'hypothèque est une garantie consentie par un débiteur à son créancier sur un bien immobilier pour couvrir sa dette sans qu'il n'en soit dépossédé, elle ne peut être inscrite que sur un bien immobilier immatriculé à la conservation foncière. * Les privilèges selon l'article 154 c'est un droit réel que la qualité de la créance donne à un créancier d'être préféré aux autres créanciers même hypothécaires. * L'antichrèse contrat par lequel un débiteur remet un bien à son créancier pour sureté de la dette si le bien est un meuble on parle de gage, s'il s'agit d'un immeuble on parle d'antichrèse, en fait dans la pratique gage et nantissement sont devenus synonymes.
Au delà de cette apparente simple, le sujet s'avère d'une approche difficile, cette complexité réelle a plusieurs cause puisqu'on pratique ces sûretés ne sont pas sur u pied d'égalité de ce fait on se pose la question :
Est ce que les sûretés réelles sont limitées essentiellement à l'hypothèque et éclipse l'antichrèse ?
Si c'est le cas, sur quel base l'hypothèque prend cette priorité?
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