Système bancaire

Pages: 6 (1455 mots) Publié le: 14 avril 2011
Parmi les nombreuses techniques de finance islamiques le Maroc a choisi celles qui ont plus d'envergure et de succès dans le monde financier à savoir Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha" agrée par le fameux «The Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions», institution basée à Bahreïn, qui compte 130 membres, représentant 29 pays, organisme à but non lucratif connu dansle monde de la finance islamique, pour la consultation et l'orientation dans tous ce qui est liée aux techniques bancaires et financières conforme aux préceptes de l'islam, mais il faut aussi, signaler que les nouveaux techniques ont été approuvés par le conseil des oulémas du Maroc. Avant d'aller plus loin dans ce sujet on doit au préalable présenter ces produits alternatifs.
La Murabaha : leterme morabaha estdérivé du mot ribh qui veut dire en jurisprudence islamique, bénéfice. Ce sens désigne la vente au prix de revient majoré d'une marge bénéficiaire.
Les ventes dans la jurisprudence islamique se divisent en deux grandes catégories qui sont les suivantes : 1- vente avec négociation (musawama) c'est la vente à un prix établi d'un commun accord entre le vendeur et l'acheteur sansréférence explicite au prix de revient de la chose vendue. 2- vente fiduciaire (bai al amana): elle exige la déclaration par le vendeur du prix d'achat ou de revient de la chose vendue. Elle peut prendre trois formes : soit la tawliya ou vente au même fixe déclaré par le vendeur sans bénéfice ni perte, soit la wadhi'ah ou vente avec un rabais sur le prix déclaré, soit la mourabaha ou vente avec unbénéfice sur le prix déclaré.
La mourabaha est donc une vente fiduciaire basé sur la confiance de l'acheteur dans la parole du vendeur. Elle rentre dans le cadre général de la vente dont la licéité est approuvée par la Sunna du prophète (paix et salut soient sur lui) et par l'opinion unanime des jurisconsultes.
La mourabaha est soumise aux conditions générales de la vente mais aussi à quelquesconditions spécifiques rompant la route aux mauvaises interprétations, qui peuvent conduire à l'usure condamnée par le droit musulman, et ces conditions sont :
-Le prix de vente doit être connu par les deux parties.
-Le bénéfice à réaliser doit être déterminé avec précision.
-Le vendeur doit être réellement en possession du bien lors de sa revente.
-Le prix ne doit subir aucune modification en cas deretard ou d'anticipation de paiement.
-Le consentement des parties est nécessaire.
Sur le plan juridique la morabaha telle que pratiquée par les banques est composée d'une promesse d'achat et de vente et d'un contrat de vente morabaha. Tant que la marchandise objet de la vente n'est pas en possession de la banque, l'opération reste toujours dans le cadre d'une promesse de la part du clientd'acheter aux conditions arrêtées auparavant, et de la part de la banque de conclure cette vente aux mêmes conditions.
Dans le marché cette technique a été incarné par la banque ATTIJARi-WAFA-BANK, dans le produit Miftah Al Kheir qui est un contrat par lequel la banque acquiert, à la demande de son client, un bien immobilier à usage d'habitation ou professionnel en vue de le lui revendre,immédiatement, moyennant une marge bénéficiaire connue d'avance. Le règlement par le client se fait en un ou plusieurs versements étalés sur une durée convenue avec la banque, qui peut atteindre 25 ans, et le prix de vente au client est calculé sur la base du coût de revient de l'immeuble que supporte la banque (prix, frais, taxes...).

Miftah Al Kheir peut couvrir la totalité du prix de l'immeuble. Lacapacité d'endettement de l'emprunteur est cependant plafonnée à 40% de ses revenus. Le produit offre par ailleurs la possibilité de remboursement par anticipation sans pénalité et donne lieu à l'inscription d'une hypothèque en premier rang pour la banque ainsi que la souscription à un contrat d'assurance décès et invalidité dont la prime est comprise dans la mensualité. Enfin, il faut signaler...
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