Universite Sidi Mohamed Ben Abdellah
Systèm

Ecole nationale de commerce et de gestion

Rapport Economie Monétaire et Techniques Bancaires

Réalisé par:

Sous la Direction de :

Bencheikh Mohammed Yassine Bouri Mohammed

M. le professeur M.Benali

Année Universitaire 2012/2013
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Organisation et surveillance des systèmes de paiement Normalisation des moyens de paiement Système des règlements bruts du Maroc (SRBM) Système interbancaire marocain de télécompensation (SIMT) Système de règlement/livraison de Maroclear Centre monétique interbancaire (CMI)

1- Cadre légal et institutionnel 1.1 – Cadre légal 1.2 – Cadre Institutionnel 1.3 –Bank Al-Maghrib : Banque Centrale 2) Moyens de paiement utilisés 2.1 – Monnaie fiduciaire 2.2. – Instruments de paiement scripturaux 3) Circuits interbancaires de règlement 3.1 – Chambres de compensation 3.2 – Système interbancaire marocain de télécompensation (SIMT) 4) Règlements relatifs aux transactions internationales 5) Opérations sur titres 5.1 – Système d’échange et de règlement de titres 5.2 – Système de garantie de bonne fin 6) Banque Centrale et système de règlement interbancaire 6.1 – Missions générales 6.2 – Elaboration des règles 6.3 – Actions visant à faciliter le règlement 6.4 – Système de règlement interbancaire 7) Tarification des services bancaires 8) Politique monétaire et système de paiement 8.1 – Constitution de la réserve monétaire 8.2 – Régulation de la liquidité

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I-Systemes et moyens de paiement au Maroc Role et responsabilites de Bank Al-Maghrib
L’une des principales missions confiées à Bank Al-Maghrib est de veiller au bon fonctionnement et à la sécurité des systèmes de paiement. Pour assurer pleinement cette mission, Bank Al-Maghrib procède à l’organisation et à la surveillance des systèmes de paiement ainsi qu’à la normalisation et à la sécurité des moyens de paiement.

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1 - ORGANISATION ET SURVEILLANCE DES SYSTÈMES DE PAIEMENT

Les systèmes de paiement