ÉTUDES La robustesse des infrastructures post-marché et des systèmes de paiement

La robustesse des infrastructures post-marché et des systèmes de paiement Bilan et perspectives
DENIS BEAU, GUY WOELFEL
Direction générale des Opérations Direction des Systèmes de paiement

Les systèmes de compensation, de règlement-livraison de titres et de paiement jouent un rôle très important pour la bonne fin des échanges d’actifs monétaires et financiers. De ce fait, ils constituent des vecteurs potentiels de déstabilisation du système financier en cas de dysfonctionnement. En conséquence, le risque opérationnel auquel ces infrastructures sont exposées fait l’objet, depuis de nombreuses années, d’une attention particulière qui s’est notamment traduite par la mise en œuvre de « plans de continuité » visant à assurer leur robustesse dans différents scénarios de défaillance. Sur la plupart des places financières, ces plans de continuité font aujourd’hui l’objet d’un réexamen dans le but de les renforcer. Le présent article expose les raisons qui poussent à ce renforcement (section 1), les défis à relever pour y parvenir (section 2) et les principales initiatives prises pour répondre à ces défis (section 3).

1| LE NÉCESSAIRE RENFORCEMENT
DES PLANS DE CONTINUITÉ

L’importance des plans de continuité
La valeur annuelle totale des transactions que traitent les systèmes de compensation, de règlement-livraison de titres et de paiement atteint dans les pays du G 10 plusieurs dizaines de fois leur produit intérieur brut. Dans ce contexte, il est essentiel pour le bon fonctionnement des systèmes financiers que ces infrastructures disposent de procédures de secours leur permettant d’assurer une continuité d’activité en cas de défaillance de l’un de leurs composants, des services auxquels ils ont recours (télécommunications, électricité ...), ou en cas d’indisponibilité des personnels chargés de les faire fonctionner. Cette importance des plans de continuité d’activité est de