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TD droit de la famille

1421 mots 6 pages
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TD DROIT DE LA FAMILLE Séance 1 Méthodologie Interrogation écrite le 4 mars
Galop essai cas pratique ou commentaire d’arrêt le 25 mars
Devoir maison à partir de la séance 2 Ordre judiciaire : Tribunal judiciaire / jugement/ accède/déboute/ demandeur contre le défenseur
Cour d’appel/ interjeté appel/ arrêt confirmatif/ infirmatif/ appelant/ intimé
Cour de cassation / arrêt/ rejet/ cassation/ demandeur au pourvoi/ défendeur au pourvoi

Méthodologie Dissertation Introduction …afficher plus de contenu…

Une part essentiel du droit de la famille vise à régir la manière dont les personnes sont reliées entre elles par un lien juridique particulier : le lien familial qui s’avère essentiel car une personne physique se retrouve généralement liés avec d’autres personnes physique avec laquelle elle partage une vie commune.
Traditionnellement la structure familiale ne pouvait s’élaborer que sur la base d’un lien d’alliance et de parenté ce dernier étant entendu comme étant de filiation légitime : un modèle dominait …afficher plus de contenu…

L’alliance ne constitue plus ///
Le pluralisme des formes juridiques de vie en couple (mariage/ pacs et concubinage) est donc consacré au sein du code civil bien que le pluralisme soit bien consacré au sein du droit de la famille, mais les frontières entre les différents modèle de droit de la famille ne s’estompent-elle pas

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    Dans ce cas, la famille est plus une notion virtuelle avec une connotation affective et mnésique, qu’une notion effective vécue au jour le jour ou de manière renouvelée à une fréquence rapprochée. Si les fondateurs de la famille se séparent après le départ du dernier enfant du foyer familial, soit 20 à 25 ans après l’union des fondateurs, que restera-t-il de la famille originelle ? Je pense, vu les mutations sociales et les changements des modes relationnels au sein de la famille, que nous nous acheminons vers un modèle de la famille que j’appellerai « FDVL » ; famille à durée de vie limitée. Il ne sera peut-être pas le modèle dominant dans 30 ou 40 ans, du moins je l’espère, mais il faudra en tenir compte dans l’élaboration de la politique de la famille et….

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    Cours de droit de la famille L1S2 Mardi 18 mars de 13h à 16h amphi Larousse Galop d’essai : commentaire d’arrêt. Début du TD semaine du 30 janvier : imprimer et préparer la fiche de TD1, faire la dissertation rédigée sur une copie. Apporter le code civil. Lire tous les documents. Fichier de méthodologie à imprimer.….

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  • Exemple de reponse à un td
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    TD : La protection sociale de la famille INTRODUCTION : Aujourd’hui en France la définition de la famille est selon l’INSEE : « La partie d'un ménage comprenant au moins deux personnes et constituée : - soit d'un couple vivant au sein du ménage, avec le cas échéant son ou ses enfant(s) appartenant au même ménage ; - soit d'un adulte avec son ou ses enfant(s) appartenant au même ménage (famille monoparentale). Pour qu'une personne soit enfant d'une famille, elle doit être célibataire et ne pas avoir de conjoint ou d'enfant faisant partie du même ménage. Un ménage peut comprendre zéro, une ou plusieurs familles. » Cette définition s’adapte largement à l’évolution de la famille depuis les années 1970.….

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    · Famille sympathique, ouvrière, immigré, ordinaireTous sont insérés dans la vie active. Document 14 La configuration de la famille, et plus précisément sa composition (1 ou 2 adultes avec ou sans enfant) ont évolués de manière importante à partir des 30 glorieuses. 1) Les principales modifications concernant la famille : baisse importante des familles nombreuses. Fragilisation du modèle traditionnel de la famille (un homme, une femme et 2 enfants). 70,4%Accroissement de la part des familles monoparentales (1 seul parent).….

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    Le mariage peut être simulé par l’un des époux pour obtenir un avantage étranger mais le consentement de l’autre époux est valable (mariage gris) 5 ans de prison pour tromperie lors d’un mariage blanc ou gris (pour titre de séjour ou nationalité français) Le consentement doit être libre càd aucune violence ne doit être exercé pour obtenir le mariage (violence moral ou physique, du futur époux ou de la famille) La loi du 4 avril 2006 à prévu une audition séparé des 2 époux pour s’assurer de l’absence de violences. Les futurs époux ne doit pas faire d’erreurs sur les qualités de l’autres, selon la jurisprudence l’erreur doit porter sur une qualité essentiel des époux, (dissimulation d’une double vie, la santé mentale, aptitudes sexuelles, passé pénal, la virginité de la femme).….

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    Droit de la famille Introduction Le droit de la famille est particulièrement sensible car la famille représente une valeur spécifique qui est au cœur de l’organisation sociale (conception de la vie, moyen de vivre…). Cette famille représente une valeur symbolique spécifique dans les liens interpersonnels, interindividuels qu’elle va façonner (solidarité, amour…). La conception et la définition de la famille disent beaucoup de la société dans lesquelles elles évoluent.….

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    Il est organisé par les familles. Celles-ci ne respectent pas le consentement de leur enfant. Le plus souvent les enfants ne veulent pas se marier avec la personne que leurs parents ont choisie, ce qui a pour conséquence des ruptures familiales. Ces mariages sont surtout destinés à certaines jeunes filles adolescentes partout dans le monde mais plus principalement en Afrique et en Asie à cause des traditions et par intérêt économique. Sommaire [masquer] 1 Histoire 2 Conséquences 3 Lois et sanctions 3.1 En France 3.2 En Suisse 4 Étendue du phénomène 5 Religions 5.1 Dans le catholicisme 5.2 Dans l'islam 6 Régions du monde touchées 7 Références 8 Voir aussi 8.1 Bibliographie 8.2 Articles connexes 8.3 Liens externes Histoire[modifier | modifier le code] La pratique du mariage forcé était très commune dans les classes aisées européennes jusqu'à la fin du xixe siècle.….

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