Tableau douane algerie

197488 mots 790 pages
DISPOSITIONS DOUANIERES EN ALGERIE TARIF DOUANIER 2008
Avec mise à jour de la nomenclature du système harmonisé 2007

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Les amendements à la nomenclature entrée en vigueur le 1er Janvier 2007

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ANNEXES TARIF DOUANIER ET ANNEXES CODE DES DOUANES REGIMES DOUANIERS INCOTERMS RÈGLES POUR L'INTERPRÉTATION DU SYSTÈME HARMONISE REGLES DE CLASSEMENT DES MARCHANDISES INTRODUCTION AUX NOTES EXPLICATIVES ABREVIATIONS ET SYMBOLES ANNUAIRE DES SERVICES DE DOUANES REPERTOIRE DES CHAMBRES DE COMMERCE

TARIF DOUANIER - SOMMAIRE GENERAL - ANNEXES -

Anglais

SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL - (Chapitres 1 à 5) SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL (Chapitres 6 à 14) SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE. - (Chapitre 15) SECTION IV- PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUES. - (Chapitres 16 à 24) SECTION V- PRODUITS MINÉRAUX. - (Chapitres 25 à 27) SECTION VI- PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES - (Chapitres 28 à 38) SECTION VII-- MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC. (39 à 40) SECTION VIII- PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX. - (Chapitres 41 à 43) SECTION IX- BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE. - (Chapitres 44 à 46) SECTION X- PÂTE DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON; PAPIER ET SES APPLICATIONS. - (Chapitres 47 à 49) SECTION XI- MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES. - (Chapitres 50 à 63) SECTION XII- CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES

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