CHAPITRE 85
MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES
ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU
DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT
OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN
TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes.
1.- Sont exclus de ce Chapitre :
a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne ;
b) les ouvrages en verre du n° 70.11;
c) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94.
2.- Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11,
85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04.
3.- Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :
a) les aspirateurs de poussières, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids ;
b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes
(n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle
(n° 84.22), des machines à laver le linge (n° 84.50), des machines à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16).
4.- On considère comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d’impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits "à