Tarif douanier
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Section 06 : PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Chapitre 33 : "Huiles essentielles et resinoides; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques." Code rangé 01 02 03 Rangé ________huiles essentielles,eaux distillees aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles ________ Parfums et eaux de toilette "Produits de beaute ou de maquillage prepares et preparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les medicaments, y compris les preparations antisolaires et les preparations pour bronzer; preparations pour manucures ou pedicures." Préparations capillaires. Shampooings Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanent
04
05 10 00 20 00
30 00 90 00
Laque pour cheveux Autres
06
"Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires(fils dentaires), en emballages individuels de détail." ________
07
Notes : "1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES OLEORESINES NATURELLES OU EXTRAITS VEGETAUX DES N°13.01 OU 13.02; B)LES SAVONS ET AUTRES PRODUITS DU N°34.01; C)LES ESSENCES DE TEREBENTHINE,DE BOIS DE PIN OU DE PAPETERIE AU SULFATE ET LES AUTRES PRODUITS DU N°38.05 2.-AUX FINS DU N°33.02,L'EXPRESSION SUBSTANCES ODORIFERANTES COUVRE UNIQUEMENT LES SUBSTANCES DU N°33.01,LES INGREDIENTS ODORIFERANTS EXTRAITS DE CES SUBSTANCES ET LES PRODUITS AROMATIQUES OBTENUS PAR VOIE DE SYNTHESE." "3.-LES N°S33.03 A 33.07 S'APPLIQUENT NOTAMMENT AUX PRODUITS MEME NON MELANGES(AUTRES QUE LES EAUX DISTILLEES AROMATIQUES ET SOLUTIONS AQUEUSES D'HUILES ESSENTIELLES),PROPRES A ETRE UTILISES