TARIFS ET CONDITIONS BOUYGUES

Pages: 306 (76399 mots) Publié le: 8 janvier 2015
VOS TARIFS ET CONDITIONS

SOMMAIRE (cliquez sur le lien souligné pour aller directement sur le document de votre choix)
POUR VOUS PARTICULIERS
Les Tarifs
Fiches d’Informations Standardisées :
• Offres Mobile
• Offres Box
• Offres Bbox nomad
Conditions Générales de Service
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Service Après-Vente
Formulaire de rétractationDéclaration de conformité Bbox Sensation
POUR VOUS PROFESSIONNELS
Les Tarifs Pro
Conditions Générales de Service
Conditions Générales de Vente
CONDITIONS PARTICULIÈRES INTERNET+
INFORMATIONS LÉGALES
GUIDE DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

- Bouygues Telecom - 37-39 rue Boissière - 75116 Paris - SA au capital de 712 588 399,56€ - RCS Paris 397 480 930. Novembre 2014 - Imp. Vincent 37 Tours -121044PHR - 1000 100 089 423

Novembre 2014 / Janvier 2015

LES

TARIFS

OFFRES MOBILE
OFFRES BOX
OFFRES BBOX NOMAD

121044PHR GDT_GP_NOV2014.indd 1

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SOMMAIRE
TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR
Quelles sont vos conditions de
souscription ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Quelles sont les avances sur
consommation et dépôt de garantie
à régler ? . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Accessibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Comment renouveler
vos équipements ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

PRINCIPES GÉNÉRAUX, MODALITÉS
DE DÉCOMPTE ET DE TARIFICATION
DES SERVICES
Communications en France
métropolitaine
Appels au Service Client . . . . . . . . . . . . 22
Communications autres . . . . . . . . .. . . . 23
Communications vers et depuis
l’Outre-Mer

Comment changer d’offre ? . . . . . . . . . . 4

Communications vers l’Outre-mer . . . . 27
Communications depuis l’Outre-mer . . 28

LES OFFRES

Communications vers et depuis
l’étranger

Carte prépayée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Forfaits mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Remises multi-lignes. . . . . . . . . . . . . . . . 12

Communications vers l’étranger et
options disponibles . . . . . . . . . . . . . . . . .30
Communications depuis l’étranger . . . 38

Offres Bbox. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
Offre Bbox Sensation fibre . . . . . . . . . . 17
Offre Bbox Nomad prépayée . . . . . . . . 19
Forfaits Bbox Nomad . . . . . . . . . . . . . . . 21

LESSERVICES ET OPTIONS . . . . . . . . 52
CONDITIONS GÉNÉRALES
DE SERVICES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .60

BO
OUYGUES TELE
ECOM
Bouygues Telecom est tit
titulaire d’autorisations
d’utilisation de fréquences
s mobiles délivrées
par l’Autorité de régulation des communications
électroniques et des postes. TVA intra communautaire
n° FR74397480930

2

121044PHRGDT_GP_NOV2014.indd 2

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TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR
Quelles sont vos conditions de souscription ?
Votre Contrat prend effet dès sa souscription et est subordonné à la présentation des pièces
justificatives demandées, portant le nom du titulaire et, le cas échéant, à l’encaissement
effectif d’une avance sur consommation et/ou d’un dépôt de garantie. Le Contrat est conclu
sous réserve de laréception du Formulaire dûment rempli et signé, et de la copie recto
verso des pièces justificatives.

Quelles sont les avances sur consommation et dépôt
de garantie à régler ?
À LA SOUSCRIPTION :
• En l’absence des justificatifs obligatoires
dans votre Contrat de Service,
• En cas d’achat, simultané ou différé,
de plusieurs cartes SIM,

200€ pour les Clients forfaits et Box

• En casd’absence de chèque annulé au nom du
titulaire,

50€ pour les Clients forfaits et Box

• En cas d’absence de chèque annulé
et de carte bancaire au nom du titulaire.

400€

À LA SOUSCRIPTION ET/OU EN COURS DE CONTRAT :
• En cas d’inscription sur le fichier Preventel,

• En cas d’alerte Preventel,
• Pour les Clients box : dépôt de garantie
du décodeur TV (selon l’offre choisie),
• Pour...
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