TD 1 Ex Cution Forc E

5421 mots 22 pages
UNIVERSITE PARIS-NORD (PARIS 13)
Année universitaire 2013-2014
TRAVAUX DIRIGÉS – 3ème année de Licence en droit
RÉGIME GÉNÉRAL DE L’OBLIGATION
Cours de Monsieur Antoine GOUËZEL

PREMIÈRE SEANCE
Thème : L’exécution forcée

Bibliographie générale sélective :


Indispensable :
-



Ouvrages à jour :
-



A. BÉNABENT, Droit civil, Les obligations, Domat, Montchrestien, 13ème éd., 2012.
B. FAGES, Droit des obligations, LGDJ, 4ème éd., 2013.
J. FLOUR, J.-L. AUBERT et E. SAVAUX, Les obligations, Le rapport d'obligation, Sirey Université, 7ème éd., 2011.
J. FRANÇOIS, Les obligations - Régime général, Economica, 2ème éd., 2011.
P. MALAURIE, L. AYNÈS et P. STOFFEL-MUNCK, Droit civil, Les obligations, Defrénois, 5ème éd., 2011.
P. MALINVAUD et D. FENOUILLET, Droit des obligations, LexisNexis, 12ème éd., 2012.
F. TERRÉ, P. SIMLER et Y. LEQUETTE, Droit civil, Les obligations, Dalloz,
10ème éd., 2009.

Ouvrages plus anciens :
-



Code civil (Dalloz ou Litec, si possible 2014)

J. CARBONNIER, Droit civil, Les obligations, Puf, Quadrige, 2004.
H. L. et J. MAZEAUD et F. CHABAS, Leçons de droit civil, Obligations,
Théorie générale, Montchrestien, 9ème éd., 1998.
G. MARTY, P. RAYNAUD et P. JESTAZ, Les obligations, t. II, Le régime,
Sirey, 2ème éd., 1989.

Hors catégorie :
-

G. CORNU, Vocabulaire juridique, PUF, 2011.
F. TERRÉ et Y. LEQUETTE, Les grands arrêts de la jurisprudence civile, t. 2,
Dalloz, 12ème éd., 2008.
1

Exercice : Commentaire du document 5 (3ème Civ., 11 janvier 2006).
Documents reproduits :
-

Méthodologie

Document 1 : « Méthodologie du commentaire d’arrêt », par Monsieur le Professeur JeanSébastien BORGHETTI.
-

Exécution forcée

Document 2 : 3ème Civ., 3 avril 1996, Bull. civ. III, n° 91.
Document 3 : 3ème Civ., 11 mai 2005, Bull. civ. III, n° 103, JCP G 2005. II. 10152, note
S. BERNHEIM-DESVAUX, CCC novembre 2005. 25, note L. LEVENEUR, RTD civ. 2005. 596, obs. J. MESTRE et B. FAGES.
Document 4 : 1ère Civ., 16 janvier 2007, Bull. civ. I, n° 19, D. 2007.

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