Université de Paris I - UFR O7
Droit International Economique (Master I)
Cours de Madame Sabrina Cuendet
Plan du cours du 1er semestre 2013/2014
Indications bibliographiques

Outre les manuels de droit international public auxquels il conviendra de se reporter pour la partie relative au droit du commerce international, les étudiants pourront se référer aux ouvrages suivants :
D. Carreau, et P. Juillard, Droit International économique, Dalloz, 5ème éd. 2013.
A. Pellet, P. Daillier et M. Forteau, Droit International public, L.G.D.J. 8ème éd. 2009, spécialement la partie consacrée au droit des relations économiques internationales (pp.114 et ss.)
P. Daillier, G. La Pradelle et H. Gherari (dir.) Droit de l’économie internationale, Pedone 2004.
O. Blin, L’Organisation Mondiale du Commerce, Ellipses, 2ème éd. 2004.
Pour une présentation synthétique mais complète de l’OMC, d’un point de vue juridique et institutionnel, les étudiants pourront aussi se référer aux fascicules du Jurisclasseur droit international :
H. Ruiz-Fabri et P. Monnier, Organisation mondiale du commerce. – Droit institutionnel, fasc. 130-10 ;
H. Ruiz-Fabri et P. Monnier, Organisation mondiale du commerce – Règlement des différends, fasc. 130-15.
Les textes fondamentaux du GATT et de l’OMC, de même que la jurisprudence sont facilement accessibles sur le site web de l’OMC : www.wto.org
Pour approfondir le cours, les étudiants pourront se référer aux chroniques de jurisprudence de l’OMC et notamment aux deux chroniques suivantes :
« Chronique du règlement des différends de l’OMC », Journal de droit international, par H. Ruiz-Fabri et P. Monnier
« Les rapports des groupes spéciaux et de l’Organe d’appel de l’OMC », Annuaire français de droit international, par P. Maddalon et depuis 2012 par S. Cuendet, S. El Boudouhi et A. Hervé.
Ce plan de cours, ainsi que les documents de travaux dirigés et des documents complémentaires sont accessibles sur l’Espace pédagogique interactif.