Td droit consti

3740 mots 15 pages
Chapitre 3: L'organisation territorial du pouvoir d'Etat.
I'll existe 2 grande forme.
- etat unitaire
Une forme complexe dans laquelle l'etat est lui meme composer d'un regroupement de structure etatyque. L'etat federal.
I'll a la confederation cad un dispositif par lequel des etat souverain et independant decide de sassocier par des accords qui donnent naissance a des structure commune qui prennent la forme la dune structure etatique.
Section 1. Letat unitaire
La france constitue de ce point vu un modele detat unitaire. Luniter est enoncer comme le principe meme de lorga de letat. En 1792 tout de suite avec lidee de republique est une et indivisible. La france est une republique indevisible laique,democratique et social.
Paragraphe 1 L'etat unitaire centraliser.
Un etat centraliser est un etat ou tte les decisions sont prise par le pouvoir central depuis la capital. Il ce caracterise par luniformiter du pouvoir et du droit. En France il a un ensmble de code (+60) qui permettent une uniformisation du droit. Cette uniter peut etre la garantie de l'egalite de tt les citoyen devant la loi. Declaration des droit de lhomme 1789 Art 6 " La loi doit etre la meme pour tous soit quel protege soit quel punisse ". Dans une autre perspective elle peu etre percu comme lautoriter de controle des personne. La centralisation est le contraire d'autonomie car elle reste placer sous le controle du pouvoir centrale. Dans la tradition historique francaise le pouvoir centrale pendan la periode " Jacobine " 1792-1793 qui va envoyer des commissaire pour controler la popation. Debut du 19e siecle l'empire met en place linstitution des prefet qui au une fonction de controle social des population au niveau local. Elle pose un autre probleme, on ne peut lenvisager que dans un etat peu develloper , dans letat moderne develloper la centralisation execive aboutie a lengorgement du pouvoir centrale qui entraine la desobeissance et la revolte. Pour remedier au exces de la centralisation

en relation

  • Td droit consti
    580 mots | 3 pages
  • Droit consti td
    471 mots | 2 pages
  • Introduction au droit
    15695 mots | 63 pages
  • MTU 2
    764 mots | 4 pages
  • Droit constitutionnel
    12819 mots | 52 pages
  • Droit civil definitions
    997 mots | 4 pages
  • Droit constitutionnel semestre 1
    62455 mots | 250 pages
  • Droit constituionelle commentaire composé
    780 mots | 4 pages
  • la constitution est-elle indivisible ?
    995 mots | 4 pages
  • TD1
    1307 mots | 6 pages