TD de droit constitutionnel

Séance n°1_ Les éléments constitutif de l'état

L'origine du mot état: vient du latin «status» qui signifie position, posture, condition. Status vient lui même du verbe «sto» qui signifie être debout, être fixé. Dans un premier temps le mot état est là pour dire un statut. (état du clergé, statut des medecin de Paris etc...) seument à partir du 16ème le mot état = pouvoir politique institutionnalisé, qui est fixé. Qu'est ce que le pouvoir? Pour Robert Alhan Dahl: «la pouvoir est une relation interindividuelle assymétrique à travers laquelle le pouvoir d'une personne A sur une personne B consiste en la capacité de A d'obtenir que B face qqchose qu'elle n'aurait pas fait sans l'intervention de A». Pouvoir politique= pouvoir socialié c'est à dire qu'il est exercé en vue de l'interêt d'une communauté. Il essair de faire tenir ensemble la société.
Le pouvoirs politique institutionnalisé est la forme la plus répendue.

On est passé de 50 à 190 états. Mais qu'est ce qu'un état ? ==> Un territoire
==> la population
==> La souveraineté (ou pouvoir de cohersicion, pouvoir de contrainte, autorité politique exclussive etc...). Max Weber sociologue (1864­1920) à l'origine juriste spécialisé en histoire du droit donne une celebre definition de l'état : «l'Etat c'est une communauté humaine qui dans les limites d'un territoire determiné revendiquent avec succée pour son compte le monopôle de la violence physique légitime» (violence physique = pouvoir de contrainte). Raymond Carré de Malberg (1861­1935) : définit l'Etat comme étant « une communauté d'homme fixée sur un territoire et possédant une puissance supérieur d'action de commendement et de cohercision ».

1_ Le territoire :

C'est une zone géographique délimité par des frontières (naturelles, historique, négocié par traité).
Frontière terrestre, aérienne, souterraine, maritime (la mer