Td droit constitutionnel

Pages: 3 (631 mots) Publié le: 12 novembre 2012
Droit constitutionnel
15.10
Etat
Un état unitaire est un état souverain il y a une seule constitution qui régit les pouvoirs de l’état.
Un état fédéral a deux constitution : une quichapeaute l’ensemble de l’état et une qui concerne une petite partie de l’état.
Correction du td : « le fédéralisme aujourd’hui »
1- Élèves
Problématique : Le fédéralisme aujourd’hui constituent-il unmode d’organisation parfait ?
I. -------------------------------------------------
le fédéralisme : un système démocratique en expansion
A)-------------------------------------------------
les trois principes majeurs du fédéralisme une fédération reposant sur trois principes majeurs. (correction du chargé de TD)
-------------------------------------------------
Superposition,représentation..
B) -------------------------------------------------
décentralisation et fédéralisme
II. -------------------------------------------------
le fédéralisme : Un systèmeimparfait et faillible
A) -------------------------------------------------
Un antagonisme entre fédéralisme et souveraineté
B) -------------------------------------------------
Un Etat centraldiscriminé c’est un bon point
-------------------------------------------------
Le travail est a la limite : étudie des question intéressant mais l’habillage est pas bon. Il faut travailler laproblématique décentralisation et fédéralisme.
I. La notion complexe d’Etat fédéral ; un système juridique aux caractéristiques
A) Une décentralisation essentielle et conditionné se ratérialisant( ?) par la participation institutionnelle et l’autonomie gouvernementale
B) Fédération et confédérations : semblables mais distinct Hors sujet
II.La représentation de la souveraineté au seind’un Etat fédéral entre super-état et états fédérés
A) Le paradoxe de la souveraineté décentralisation de l’Etat fédéral. unitaire
B) Le renforcement des compétences des collectivités...
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