Td droit constitutionnel

847 mots 4 pages
TD : Méthodologie de la dissertation
Justice constitutionnelle et démocratie .
Intro
Accroche
Délimitation du sujet
Le contexte du sujet
La problématique
L’annonce du plan
I)…
Chapeau
A)…
Phrase de transition
B)…
II)
A)
B)

Le royaume Unis.
Définitions :La séparation des pouvoir c’est une théorie qui va consister en la séparation des fonctions de l’état entre des organes indépendant les uns des autres chacun formant un démantèlement des pouvoir.
Principale but de ne pas faire que les pouvoir et les fonction ne soit pas détenue par un seul homme on va s’éparer les pouvoir pour protégé la liberté, et cela va être l’œuvre de la constitution. Son but va donc être de séparer les pouvoir pour garantir la protection des citoyen.
Le parlement : •Il y a deux caractéristique régime dans lequel l’état est symboliser par un chef d’état qui règne mais ne gouverne pas , il ne peut voir sa responsabilité engager .
•Régime dans lequel on va avoir une séparation souple du pouvoir , du point de vue fonctionnel et organique.
Séparation fonctionnelle comment et avec quel organe les fonction législatif et exécutif sont partager .
Quels sont les pouvoir que l’on distingue au saint d’une fonction législatif ?
-Initiative => Le gouvernement par le biais du 1 er ministre ainsi que le parlement
-Ordre jour =>1 er ministre
-Vote => Le parlement
Quels sont les pouvoir que l’on distingue au saint d’une fonction exécutif ?
-Exécution des loi=> Le gouvernement
-Contrôle exécutif => Le Parlement
La séparation au niveau Organique :
On va chercher quels sont les moyens d’action, de nomination et de révocation que détiennent les organes vis-à-vis d’autre organe.
Un régime parlementaire serait souple au niveau fonctionnel ou organique.
LA CONSTITUTION BOTAMIQUE
Qualifié de coutumière : ensemble de règles non écrite concernant la constitution, ou le fonctionnement de l ‘organe supérieur de l’état cette constitution se forme de panière

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