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TD intro hist au droit

5455 mots 22 pages
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TD histoire du droit séance 3
Le pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit.

A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun « Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé « Jus propria ».

Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit

I- La personnalité du droit, camaïeu juridique

A- De l'hospitalitas romaine à l'émergence du royaume barbare.

1- Invasion de installation du peuple germain, au limes de l'empire. Les wisigots vont ?? Au 4eme siecle les hords et les huns vont passer de l'europe orientale à centrale, et seront dans les frontieres romaines, et cet un peuple nomade. Voyons cet influ et la réaction des romains

Le Foedus, fruit de ses peuples fédérés, qui avaient comme mission de défendre l'empire roamin et en echange pourront s'installer dans les terres romaines, et signeront le traité de l'hospitalitas (mais Odoacre refuse et fini avec l'empire romain)

2- Gest ation du royaume barbare et naissance du royaume franc Ainsi donc à la chute de l'empire romain d'occident ses peuples barbares auront leur propre juridiction, la majorité des tribus barbares seront vaincu par Clovis et la tribu de francs. Clovis va se convertir au chritianime pour pouvoir épouser la reine Clotilde= Evenement marquant. Clovis devient le premier roi barbare catholique de la gaule.

B- La personnalité des lois :

1- Linfluence romaine sur législation barbare

a- Les copilations romaines du roi barbare :
(voir le tableau) mm si les barbares ont vaincu rome ils sont minoritaires et nont pas un droit ecrit donc ils mettent le droit romain par écrit, Le droit romain est mal compris mal reproduit et mal interpreté

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