Td régime présidentiel américain
Les américains veulent un régime de limitation des pouvoirs, d’où le fait qu’ils ont recourt à une fédéralisation (il y a ainsi distinction entre état fédéral et les états fédérés).Cette distinction est une séparation verticale des pouvoirs.
Il y a aussi une séparation horizontale, distinction entre législatif et exécutif, strictement séparés, mais le président à besoin du congrès et inversement.
On a un bipartisme atténué aux USA
* Les caractéristiques du président américain
Le chef de l’état est très puissant aux états unis, très médiatisé et entretient une relation particulière avec le peuple
Lui seul détient le pouvoir exécutif (régime monosépale à une seule tête).
Il s’entoure de collaborateurs « secrétaires », qu’il nomme et révoque comme il l’entend (bien que pour leur nomination le sénat doit voté à la majorité simple la décision du président).
Les secrétaires n’ont aucun pouvoirs, citation de Lincoln : « 7 non, 1 oui, les oui l’emporte » résume le système.
Le président à un vice président, qui a très peu de pouvoirs dans l’exercice des fonctions du président, mais qui peut prendre la place de président si ce dernier meurt, ou n’est plus en capacité d’exercer.
Le président est élu au suffrage universel indirect et n’est rééligible qu’une seule fois.
Il est irresponsable politique mais pas irresponsable pénalement « impechement »
* Les pouvoirs du président
Dispose du pouvoir d’exécution des lois (pouvoir réglementaire, peut lui seul mettre en œuvre la loi en la signant, il peut y mettre son droit de veto )
Il prépare le budget (qui sera amandé par les chambres)
Il nomme les ambassadeurs
Il nomme des représentant à la cour suprême des états unis (nomination qui doit être approuvé par le sénat)
Il maitrise seul les traités (or sénat doit approuvé au 2/3), qui peut donner naissance au « executives agrement » : c’est a dire que le président lorsqu’il signe un traité,