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Td économie et conjoncture

1179 mots 5 pages
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ENVIRONNEMENT ET CONJONCTURE ECONOMIQUE
THEME N°3 : PRELEV. OBLIGAT. Et croissance

Travail préparatoire pour les ateliers des 16 et 17/11(selon les groupes)

 Les SOURCES d’INFORMATION à exploiter :
- Article p1-2 en ANNEXE A « A quoi servent les impôts ? » ;
- Radiographie de nos P.O. en ANNEXE B (cf. fichier « stats PO » 5p)

 Document à consulter seulement en complément :
- Article en p3-4 sur les « niches fiscales et sociales » ;

 Les QUESTIONS à traiter :

Préliminaire : Identifier et caractériser les différents prélèvements : cf. fichier mémento. Notions de prélèvement social/fiscal (direct, indirect) ; prélèvement progressif/ proportionnel /forfaitaire.

1) Evaluer le poids de nos P.O. :
- en % de la richesse produite ; évolution ; comparaisons France/UE/OCDE.
- Evolution : quels sont ceux qui ont le plus progressé ? Pourquoi ?
- Impact sur la croissance ?

2) Analyser la structure interne de nos P.O. :
- Quels sont les prélèvements qui pèsent le plus lourd ?
- Quels effets sur les acteurs éco. ?
- Quels sont les prélèvements qui pèsent moins lourd, en comparaison de l’Allemagne ?

 En prolongement : Voir en page 8. Possibilité par la suite d’approfondir, par la lecture d’extraits (recherche via GOOGLE) :
- du rapport publié tout récemment sur les niches fiscales et sociales ;
- du rapport publié par la Commission des Finances du Sénat sur la politique gouvernementale en matière de PO. Préliminaire : A quoi servent les prélèvements obligatoires ? Compléter à l’aide des ANNEXES A1 et A2.

Financer les dépenses publiques Fournit aux administrations publiques les moyens de fonctionner (Etat, Collectivités, Sécurité sociales)
Redistribuer les revenus Un des objectifs poursuivis : Réduire les inégalités de revenus (Redistribution verticale) grâce aux Prélèvements Obligatoires dits progressifs (= les taux d’impositions augmentent à mesure que les revenus augmentent. EX : impôts sur le revenu)
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