Techniques et procedures de dedouanement

15707 mots 63 pages
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Séminaire préparé et animé par : Mr. DADSI ABDELMAJID 260, BD Zerktouni , 1er Etage, Casablanca 20000. Tel 212-(0)22480390 Fax : 212-(0)22480385 site web : www.cfce.ma E-mail: m.dadsi@cfce.ma

SOMMAIRE

CHAPITRE I : DEFINITION DES PROCEDURES ET TECHNIQUE

DE DEDOUANEMENT

I- les procédures administratives non douanières • Importation • Exportation II- les procédures administratives douanières III- les techniques de dédouanement

CHAPITRE II : LES REGIMES DOUANIERS

I- les régimes simples II- les régimes particuliers III- les régimes économiques en douane

CHAPITRE III : LA DECLARATION EN DOUANE

I- les personnes habiles à déclarer II- les différents types de déclaration III- le contenu de la déclaration

CHAPITRE IV : LES CIRCUITS DE DEDOUANEMENT

Les circuits normaux de dédouanement

• les circuits de dédouanement à l’importation • les circuits de dédouanement à l’exportation

les circuits simplifiés de dédouanement • les circuits simplifiés à l’importation • les circuits simplifiés à l’exportation

CHAPITRE V : LA GESTION DES REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE

I. la prise en charge ou l’ouverture de compte à l’importation II. la prise en charge ou l’ouverture de compte à l’exportation III. la réalisation des engagements IV. le suivi et la gestion des comptes V. les apurements des comptes

INTRODUCTION

L'objet de ce support est de servir les opérateurs Economiques, importateur et Exportateur, les universitaires et les étudiants, d’un un outil de travail relatant l’ensemble des règles à adopter, des formalités à réaliser, les techniques à réaliser, et les circuits à suivre pour procéder au dédouanement des opérations d'importation et d’exportation.

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