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theorie du cycle

55237 mots 221 pages
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DROIT
Edition 2
2011–201

LIVRE DU PROFESSEUR
Anne-Marie Bazzo
Élisabeth Campain
Véronique Deltombe
Bruno Foray
Ouvrage coordonné par Philippe Idelovici

DELAGRAVE

Mise en pages : STDI
Nos ouvrages utilisent des papiers composés de fibres naturelles, renouvelables, recyclables, fabriqués à partir de bois issus de forêts gérées durablement.
Toute représentation, traduction, adaptation ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faite sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf. : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41.
Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
ISBN : 978-2-206-01671-9
© Delagrave, 2011
Delagrave Édition – 5 allée de la 2e D.B. – 75015 PARIS www.delagrave-edition.fr Sommaire
Thème 1 – L’individu au travail
121. Les régimes juridiques de l’activité professionnelle
Chapitre 1

Le choix d’un régime juridique du travail .......................................................................

5

Chapitre 2

Le statut du salarié ................................................................................................................

10

Chapitre 3

Le statut du fonctionnaire ...................................................................................................

20

Chapitre 4

Le statut du travailleur indépendant ................................................................................

26

122. L’adaptation aux évolutions de l’activité professionnelle
Chapitre 5

L’adaptation par la formation professionnelle ..............................................................

32

Chapitre 6

Modification et rupture du contrat de travail

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