these de doctorat dirigeant de fait

Pages: 411 (177409 mots) Publié le: 21 avril 2015
UNIVERSITE NANCY 2
FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION

LE DIRIGEANT DE FAIT EN DROIT PRIVE FRANÇAIS

THESE
En vue de l’obtention du grade de
DOCTEUR EN DROIT PRIVE
(Nouveau régime)
Présentée et soutenue publiquement
Le 9 juillet 2008 par

NZE NDONG DIT MBELE Jean-Richard

MEMBRES DU JURY
M. François JACQUOT, Professeur à l’Université Nancy 2 (Directeur de Recherche)
Mme ChristineLEBEL, Maître de Conférences, Habilitée à Diriger des Recherches à
l’Université Nancy 2 ;
M. Jean-Pierre LEGROS, Professeur à l’Université de Franche-Comté ;
M. Didier PORACCHIA, Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III.

L’université Nancy 2 n’entend donner ni approbation ni improbation aux
opinions émises dans cette thèse, celles-ci devant être considérées comme propres à leurauteur.

DEDICACE

A mon Père OGNANE BIYANG Eloi Rostant qui m’a appris le goût de l’effort et montré le
bon exemple.

A ma Mère Mme OGNANE Philomène née ZANG MBELE qui a contribué à régler nos
difficultés quotidiennes au prix de sa santé.
A mon épouse pour la patience dont tu as fait preuve durant ces longues années d’exil, loin
de notre terre natale.

A mes enfants OGNANE NZE Stephen Eloi Simonet OLLOMO NZE Elian Nelson. Votre
naissance m’a offert un gage d’éternité et donné l’opportunité d’honorer les miens. Elle a
donné un sens à mon séjour en France en attendant l’aboutissement de mes recherches et a
adouci ma peine d’être loin de la terre qui m’a vu naître.

A mon oncle MINKO MBELE Charles dont les études ont été interrompues en 1972 à la
Faculté des Lettres de l’Université de Nancypar des problèmes de santé.

A tous mes parents.

REMERCIEMENTS

Ce travail n'a pu être réalisé que grâce au précieux soutien de plusieurs
personnes. Qu'il nous soit permis d'adresser nos remerciements :
A Monsieur le Professeur François JACQUOT, notre Directeur de thèse qui
nous a fait l'honneur d’accepter de nous encadrer, sans ménager aucun effort et sans se
lasser, pour que cette rechercheaboutisse. Ses précieux conseils et orientations, sa
disponibilité, sa patience ainsi que sa rigueur nous ont été d'une grande utilité.
A tous les Enseignants de l’Université Nancy 2 qui nous ont souvent apporté
leurs conseils lorsque nous sollicitions leur aide.
Ces remerciements vont également à tous ceux qui, à divers niveaux, ont
participé à la réalisation de ce modeste travail. Qu'ils trouventici l'expression de notre
parfaite reconnaissance.

LE CORPS ENSEIGNANT
de la Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

DOYEN M. Olivier CACHARD
DOYENS HONORAIRES MM. TALLON, GROSS, JAQUET, CRIQUI
PROFESSEURS ÉMÉRITES M. VITU, Professeur de Droit Pénal
M. CHARPENTIER, Professeur de Droit Public
M. JAQUET, Professeur de Droit Public
M. COUDERT, Professeur d'Histoire du Droit
Mme GAY,Professeur d’Histoire du Droit
M. BORELLA, Professeur de Droit Public
Mme MARRAUD, Professeur de Droit Privé
M. GROSS Bernard, Professeur de Droit Privé
PROFESSEURS
M. RAY Jean-Claude Professeur de Sciences Économiques
M. SEUROT François Professeur de Sciences Économiques
M. DUGAS DE LA BOISSONNY Christian Professeur d'Histoire du Droit
M. SEUVIC Jean-François Professeur de Droit Privé
M. MOUTONJean-Denis Professeur de Droit Public
M. BUZELAY Alain Professeur de Sciences Économiques
M. JACQUOT François Professeur de Droit Privé
M. ARNOULD Daniel Professeur de Sciences Économiques
M. CRIQUI Etienne Professeur de Science Politique
M. BILLORET Jean-Louis Professeur de Sciences Économiques
M. PIERRÉ-CAPS Stéphane Professeur de Droit Public
M. GOSSEREZ Christian Professeur de Droit Public
M.GARTNER Fabrice Professeur de Droit Public
M. EBOUE Chicot Professeur de Sciences Economiques
M. DEFFAINS Bruno Professeur de Sciences Economiques
M. MAZIAU Nicolas Professeur de Droit Public
M. DEREU Yves Professeur de Droit Privé
M. BISMANS Francis Professeur de Sciences Economiques
M. ASTAING Antoine Professeur d'Histoire du Droit
Mme DORIAT-DUBAN Myriam Professeur de Sciences Economiques

M....
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