Théorie du coefficient d’affaiblissement
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Théorie du coefficient d’affaiblissement et réforme des prélèvements obligatoires sur le revenu Hypothèses : société française XXIe siècle, Etat-providence, capitalisme (salariat)
Nouvelle fonction revenu net disponible : composants
I) Salaire brut débité dans l’entreprise ex : 3000 mensuels.
II) Coefficient d’imposition
1) Cotisations sociales et impôts sociaux
Ce coefficient affecte le salaire brut en le ponctionnant d’une de ses parties sous forme de prélèvements de cotisations sociales (chômage, accident, maternité, retraites entre autres) et d’impôts sociaux (CSG, CRDS, CSA, CFRSA, CS entre autres), redistribuées aux travailleurs éligibles par voie de transferts sociaux. Ces prélèvements ne sont pas universels, c’est-à-dire qu’ils ne sont pas affectés au budget global de l’Etat mais à des caisses particulières. Ils sont progressifs et non proportionnels, c’est-à dire que les plus hauts salaires auront un coefficient plus élevé que les plus bas.
2) IR
Il y a un deuxième coefficient d’imposition qui permet le calcul de l’IR. L’IR est un impôt uniquement sur le travail opérationnel, autrement dit sur le salaire brut, et non sur les revenus de la propriété, du capital et des transferts. L’IR est rebaptisé ISB (Impôt sur Salaire Brut). Il est universel et progressif.
Son calcul simplifié est le suivant :
1) (salaire brut – abattement 10% - csg) / nbr parts = quotient familial
2) on rentre le quotient familial dans le tableau progressif et on obtient la somme des impositions des tranches concernées, pour une part
3) on multiplie l’imposition totale par le nombre de parts et on obtient l’impôt brut
4) on déduit la décote pour les faibles impôts bruts, les crédits et réductions d’impôts
La transformation simplifiée de ce calcul dans la fonction revenu net disponible consiste à appliquer un coefficient à l’ISB.
3) Revenu du capital, de la propriété et de transferts
Tous les revenus relatifs au capital, la propriété et les transferts,