Théories économiques
Monnaie et finance
Courbe de Laffer
L'objectif de cette courbe est de montrer l'existence d'un plafond de recettes fiscales. L'évolution des recettes fiscales est fonction du taux marginal d'imposition. L'augmentation du taux marginal d'imposition engendre, dans un premier temps, des recettes fiscales supplémentaires. Passé un point t* (point où les recettes fiscales sont maximales), l'augmentation du taux d'imposition entraîne une baisse des recettes fiscales jusqu'au point où le taux d'imposition est égal à 100%. La baisse du rendement de l'impôt s'explique, d'après les auteurs du modèle à l'origine de la courbe par la modification des comportements des agents : - d'une part, la hausse des taux d'imposition entraîne des effets désincitatifs sur le travail et l'épargne ce qui entraîne une baisse du volume de production. Cette baisse du volume de production a pour effet de diminuer la base d'imposition. A partir d'un certain taux, la hausse de ce dernier ne compense plus le rétrécissement de la base d'imposition ; - d'autre part, la hausse du taux d'imposition suscite des comportements d'évasion et de fraude fiscales à l'origine de perte de rentrées fiscales pour l'Etat. Lorsque le contribuable joue sur les lacunes ou ambiguïtés de la loi pour empêcher la réalisation de l'imposition il pratique l'évasion fiscale. Il y a fraude lorsque l'action du contribuable implique une violation de la loi fiscale. Alors que la fraude fiscale est fonction de la manière dont l'impôt est évalué et collecté ainsi que de l'étendue du contrôle fiscal, l'évasion fiscale elle dépend de la manière dont la législation fiscale réussit à définir les bases imposables. La vérification empirique de la courbe de Laffer a débouché sur des résultats controversés. Certaines études recourent aux expériences naturelles. Une autre méthode consiste à régresser la part du revenu imposable sur une liste de variables explicatives incluant les modifications des taux d'imposition,