Titre 1er : Le principe de séparation des pouvoirs :
Section 1 : le concept :
Comment a-t-on été amené à organiser le pouvoir ?
2 personnages, John Locke en Grande-Bretagne et surtout Montesquieu en France se posent la question de savoir comment organiser le pouvoir pour qu’il soit démocratique.
Montesquieu ouvre une réflexion après avoir vu comment fonctionnait la Grande-Bretagne. En
France était la monarchie absolue, avec un monarque de droit divin et a un pouvoir absolu car il n’a pas de limite, c’est le représentant temporel de dieu sur terre, c’est une théorie théocratique.
Emprisonnement par lettres de cachet, le roi empiète sur tous les pouvoirs, il édicte les règles et les applique. Il est à la fois l’exécutif et le judiciaire, il n’y a pas de séparation des pouvoirs.
Montesquieu se pose la question s’il ne faut pas séparer les pouvoirs. Le pouvoir législatif (faire la loi, exécutif (appliquer les lois) et le pouvoir judiciaire (contrôle de la loi) pour aller vers la démocratie, il faut la séparation des pouvoirs de manière claire car sinon c’est une tyrannie.
Il y a eu un contresens lors de la révolution, les révolutionnaires étaient dogmatiques, ils l’ont fait de manière exacerbée en séparant strictement les pouvoirs, sans contact entre ces pouvoirs.
Mais selon Montesquieu il faut aussi organiser les relations entre les pouvoirs : séparation avec collaboration entre les pouvoirs (= la séparation des pouvoirs souple).
Montesquieu s’explique : si on sépare les pouvoirs, il y a du progrès, car pas de tyran, mais s’il la séparation est trop stricte alors ce serait incohérent, il y aurait 3 tyrannots au lieu d’un seul.
Il y a une opposition entre séparation des pouvoirs souple et séparation des pouvoirs rigide.
On distingue donc plusieurs régimes :
1 - Les régimes politiques fondés sur la séparation des pouvoirs souple (avec une collaboration) = régimes parlementaires
2 - Régimes avec séparation des pouvoirs rigide (pas d’interaction de l’un par rapport à