Titre

Pages: 519 (129608 mots) Publié le: 31 janvier 2011
DANONE

09

Document de Référence

1

PERSONNES RESPONSABLES
1.1 Responsable du Document de Référence 1.2 Attestation du responsable du Document de Référence

2
2 2

16

FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
16.1 Mandats des Administrateurs 16.2 Contrats de service 16.3 Comité d’Audit, Comité de Nomination et de Rémunération et Comité de ResponsabilitéSociale 16.4 Gouvernement d’entreprise 16.5 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration 16.6 Compte rendu des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société 16.7 Rapport des Commissaires aux Comptes

71
71 71 71 76 76 78 83

2 3 4

COMMISSAIRES AUX COMPTES INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES FACTEURS DE RISQUE4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques industriels Risques environnementaux Risques de marché Assurance et couverture des risques

3 4 6
6 6 8 9 10 11 12 13

17

SALARIÉS
17.1 Ressourceshumaines et responsabilité sociale 17.2 Participation et options d’achat d’actions 17.3 Participation des salariés dans le capital de la Société

84
84 88 97

18

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
18.1 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2009 et évolution au cours des trois derniers exercices 18.2 Droit de vote 18.3 Changement de contrôle 18.4 Marché des titres de la Société 18.5Participations cotées

98
98 100 101 101 102

5

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
5.1 Histoire et évolution de la Société 5.2 Investissements

15
15 18

6

APERÇU DES ACTIVITÉS
6.1 Principales activités du Groupe 6.2 Principaux marchés

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20 25

19 20

OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ20.1 20.2 20.3 20.4 20.5 Documents consolidés Documents sociaux Politique de distribution de dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage Changement significatif de la situation financière ou commerciale

103

7

ORGANIGRAMME
7.1 Description du Groupe 7.2 Organigramme simplifié du Groupe au 31 décembre 2009

32
32 32

104
105 158 191 192 192

8

USINES ET ÉQUIPEMENTS
8.1Principaux sites de production 8.2 Environnement et sécurité

35
35 35

9

EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT
9.1 Situation financière 9.2 Résultat opérationnel

37
39 43

21

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
21.1 Capital social 21.2 Actes constitutifs et statuts

193
193 198

10

TRÉSORERIE ET CAPITAUX
10.1 10.2 10.3 10.4 Dette nette Flux de trésorerie Structure definancement et sécurité financière Obligations contractuelles et engagements hors bilan

45
45 47 48 49

22 23

CONTRATS IMPORTANTS INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS ANNEXES ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 22 AVRIL 2010
A.1 Projet de résolutions présentées à l’Assemblée Générale Mixtedu 22 avril 2010 A.2 Rapports spéciaux des Commissaires aux Comptes à l’Assemblée Générale du 22 avril 2010 A.2 bis Rapport complémentaire du Conseil d’Administration A.2 ter Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes à l’Assemblée Générale du 22 avril 2010 A.3 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d’Administration

201

202 203 204 205
206 214214 217 218

11

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES
11.1 Politique de Recherche et Développement 11.2 Protection des droits de la propriété intellectuelle et industrielle

51
51 52

24 25 A

12 13 14

INFORMATIONS SUR LES TENDANCES PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE
14.1 Composition...
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