Titre

1378 mots 6 pages
CONTRAT DE SPONSORING
SPORTIF ET EVENEMENTIEL

ENTRE LES SOUSSIGNES :
Nom du Sponsorisé : Club de Tennis de table XXXXX
Adresse du sponsorisé : XXXXX
Représenté par : XXXXX, (représentant légal)
Ci-après dénommé le sponsorisé d'une part
ET
Nom du Sponsor : ………………………..
Adresse du sponsor : ………………………
Représenté par : ……………………………
Ci-après dénommé le sponsor d'autre part,

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT
1.1 Sport concerné : Tennis de Table

1.2 Le sponsorisé s'engage par le présent contrat à participer aux compétitions de Tennis de Table suivantes : • XXXX du XX au XX 2009 • XXXX du XX au XX 2009 • XXXX du XX au XX 2009 • XXXX du XX au XX 2009 • XXXX du XX au XX 2009

Cette liste non exhaustive, pourra être complétée selon les contrats, les opportunités ou les engagements ultérieurs dont le sponsorisé bénéficiera au cours de la période mentionnée à l’article 2. Dans ce cas, le sponsorisé s’engage à en informer le sponsor dans un délai raisonnable et à respecter, lors de ces manifestations supplémentaires, ses obligations mentionnées à l’article 4 du présent contrat.

ARTICLE 2 : DUREE DU CONTRAT
Le présent contrat s'appliquera pendant toute la saison …… de Tennis de Table soit du ……… au
………….

ARTICLE 3 : REMUNERATION DU SPONSORISE
En contrepartie de cette prestation, le sponsor versera au sponsorisé la somme de : …….. € Hors Taxes, laquelle lui sera versée le : ……… ( ou en … mensualités, la première intervenant au plus tard … jours après la signature de ce contrat) par virement bancaire sur le compte ……. , ou par chèque de banque. Cette somme devra être affectée exclusivement au financement de l’activité sportive mentionnée à l’article 1 de ce contrat.

ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU SPONSORISE
4.1 Le sponsorisé aura l'obligation de fournir au sponsor, ci celui-ci en fait la demande, tout acte ou justificatif prouvant sa participation aux manifestations définies à l'article 1

en relation

  • Ce titre est un titre
    286 mots | 2 pages
  • Titre
    810 mots | 4 pages
  • Titre
    9601 mots | 39 pages
  • titre
    2856 mots | 12 pages
  • Titre
    1444 mots | 6 pages
  • Titre
    351 mots | 2 pages
  • Sans titre
    1627 mots | 7 pages
  • Titre
    11170 mots | 45 pages
  • titre
    601 mots | 3 pages
  • Titre
    5005 mots | 21 pages