Au fil des conquetes de Clovis et l'extension du royaume des francs,il est de plus en plus difficile d'appliquer la personnalité des lois > on se tend fortement vers la territorialité des lois.
B)La territorialité des lois (de 751 a 987ap J-C)
(diffusion des regles communes dans tout l'empire)). > les peuples divers perdent peu a peu le souvenir de leur ethnies.
Section II= de l'effondrement Carolingien a l'eclatement de la féodalité.
Si par ses conquetes, Charlemagne a reussi en quelque sorte l'empire , cette union etait Mais dans tt l'empire, il y a des incursions de peuplades (les maures, scandinaces, et barbares hongrois)> et les 3 rois sont impuissants.
Le pouvoir va s'organiser autour des chefs régionaux (ducs,comte , marquis..) et on assiste a la disloquation en principautés territoiriales partout dans les royaumes > Elimination de la dynastie Carolingienne.
Ces principautés se fractionnent a nouveau en circonscriptions plus petites = seigneuries (autour des château forts). Désormais ,on a des chevaliers titulaires de prérogatives de puissance publique > seigneuries banales.
Paragraphe 2=Voir plan
Ce processus de territorialisation va avoir des conséquences sur le droit > frontiere Juridiqu (imaginaire) au N de la Loire jusqu'au S = le vieux pays francs (ou s'appliquaient majoritairement les lois saliques) > les lois territoriales prennent place.
Le droit romain ,s'il devient lui aussi territorial ,n'est plus le meme = il n'y plus les meme insitutions structurées. Pour palier a cela , les populations vont se doter de solutions nouvelles a mesure de situations nouvelles .
Elles vont s'appliquer dans les seigneuries > création d'un nouveau droit coutumier.
CHAPITRE II = voir plan
Paragraphe 1=voir plan
On appelle Haut moyen age les siecles = 10eme a 15eme.
Hugues capet instaures lui la dynastie des Capétiens (987).
Durant ce laps de temps, on voit l'apparition des rois suzerains , mais aussi du systeme féodal.
A)voir