tpe contrefacon intro
1) Qu'est-ce que la contrefaçon?
De façon générale, on appelle contrefaçon la reproduction frauduleuse d’une œuvre littéraire, artistique, ou encore d’un produit manufacturé. C’est une atteinte portée aux droits de l’auteur sur son invention.
En droit français, la contrefaçon s'applique dans plusieurs domaines différents : le droit commercial, le droit administratif, la propriété intellectuelle, ou comme cité plus haut la propriété artistique et littéraire.
La contrefaçon est une reproduction parfaite, ou quasi parfaite, au travers de laquelle il y a toujours intention délibérée de tromper le consommateur.
La contrefaçon met en danger les droits du travail, la sécurité des consommateurs, l'économie en général. La lutte internationale contre les contrefacteurs s'organise. En France, police, gendarmes et douane traquent la contrefaçon en liaison avec les fabricants, les pouvoirs publics et les acteurs de la protection industrielle comme l'institut national de la propriété industrielle.
Quand on parle de contrefaçon, trois mots apparaissent régulièrement : identification, traçabilité et authentification. Ces trois mots n’ont pas la même signification et doivent être utilisés avec prudence car ils ne permettent pas d’obtenir le même résultat. Il serait problématique de les confondre. En voici donc la définition :
Identification :
Définition du Petit Robert : établir l'identité de quelqu'un, déterminer la nature, l'appartenance de quelque chose.
Ainsi, l'identification d’un produit permet de le différencier parmi d'autres et de le reconnaître dans un ensemble. Cependant, cela ne permet pas son authentification car les procédés d’identification sont le plus souvent copiables (par exemple, le code à barres est photo-copiable).
Traçabilité :
Définition du Petit Robert : possibilité d'identifier l'origine et de reconstituer le parcours d'un produit, depuis sa