Tpe Michael Jackson
Il existe 2 types de juridiction :
1) Cour de justice des communautés européennes (CJCE)
Sa composition :
La Cour de justice est composée de 28 juges, elle est aussi composée de 8 avocats généraux. Ces derniers sont désignés par l’ensemble des gouvernements des États membres. Ils sont élus sur une durée de 6ans. Ils ont plusieurs fonctions principales notamment doivent être indépendants, impartial et doivent réunir les compétences nécessaires tel que les plus hautes fonctions juridictionnelles.
Les avocats généraux sont chargés de présenter ce que l’on appelle un dénommé. C’est un avis juridique sur le cas étudié, cet avis doit être donné en toute impartialité et toute indépendance. Ceci est très important.
La cour est aussi composé d’un greffier, c’est enfaite le secrétaire général de la cour.
Donc la cour est composée d’un juge par Etat membre. Il existe différente chambre pour la cour :
-tout d’abord la chambre composé de 3 à 5 juges, c’est ces chambres qui vont juger le plus de cas ce sont les plus probables, et notamment les affaires les plus banales.
-la grande chambre, elle est composée de 15 juges, cette chambre est utilisé pour des affaires complexes et importantes
-enfin l’assemblée peut être plénière, cette chambre est réservé au affaire d’une importance exceptionnel.
Ses compétences :
Pour mener à bien sa tâche, la Cour a été dotée de compétences juridictionnelles bien définies, qu'elle exerce dans le cadre de la procédure de renvoi préjudiciel et de diverses catégories de recours. ses compétance :
Les diverses formes de procédures Le renvoi préjudiciel
La Cour de justice collabore avec l'ensemble des juridictions nationales des États membres. Cela permet donc d’assurer une même application de la législation à l'Union. Et ainsi d’éviter toute interprétation litigieuse. La cour de justice est la notamment pour aider les juges nationaux notamment pour préciser un point d'interprétation