Traité de maastrich droit

Pages: 4 (772 mots) Publié le: 3 mai 2010
Nom: Bandio
Prénom: Yoanne
Ecole: Weller International Business School

Sujet: commentaire de l’article 3 du mini traité

INTRODUCTION

La morale énonce souvent que l’on ne doit pas juger unouvrage par sa couverture, par l’aspect qu’il laisse paraitre mais plutôt par la valeur, le sens et la richesse que son contenu nous offre. Le nouveau traité européen baptisé « mini traité » nedéroge pas à la règle ainsi faite. Ce traité signé à Lisbonne entend améliorer la constitution que les français et les néerlandais ont éconduit lors referendum. Dans une analyse, nous sommes amenés àtraiter une étude structurée de l’article trois de ce traité. Dans un premier temps nous le présenterons d’un point de vue historique et géographique, de déterminer le sens tout en extrayant la valeur etla portée de son contenu, de fixer son positionnement moral avant de le confronter à l’article trois de la précédente constitution.

DEVELLOPEMENT

1- GLOSE DE L’ARTICLE ANALYSE

Le traitémodificatif de Lisbonne sur les fondements de l’union européenne trouve son origine dans le rejet de la constitution européenne par la France et les Pays-Bas lors du referendum de 2005. Suite à cela lecomité d’action pour la démocratie européenne a travaillé de façon non-officielle en réécrivant le traité. L’article trois de ce traité s’illustre dans les différents secteurs essentielles de notre àsavoir le social, la justice, la culture, l’économie, l’environnement et la politique extérieure applicable. Dans cet article, on ressent le besoin de consolidation des états de l’union européennelorsque le rédacteur affecte au mot « peuples » un pronom possessif. L’union entend promouvoir et maintenir la paix dans tous les états membres et entre les différents citoyens, mais aussi dereconnaitre à sa juste, les valeurs auxquelles chaque nation appartient sans vouloir imposer une valeur commune. Le renforcement des frontières autour de l’union européenne tout en assurant la sécurité et...
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