Sommaire
Sommaire 1
Introduction 2
Titre A : Les aspects comptables 3
I- La notion d’actif 3
A- Définition d’un actif 3
B- Eléments répondant à la définition du PCG 4
II- Immobilisation incorporelle 4
A- Définition selon le PCG 4
B- Définition selon la norme IAS 38 4
III- Evaluation d’une immobilisation incorporelle 4
A- Création en interne d’une immobilisation incorporelle 4
B- Application au cas 7
IV- Détermination de la durée d’utilité d’une immobilisation incorporelle 12
A- Définition selon la norme IAS 38 12
B- Mode d’amortissement 13
V- Evaluation à la clôture 13
A- Méthode du coût amorti 14
B- Méthode de la réévaluation 14
C- Perte de valeur 14
D- Mises hors service et sorties 15
VI- Informations à fournir en annexe 15
A- Théorie 15
B- Application au cas 16
Titre B : Les divergences normes nationales et internationales 17
I- Les droits de mutations, honoraires, commissions et frais d’actes liés à l’acquisition 17
II- Coûts d’emprunts 18
III- Frais d’établissement 18
IV- Frais de développement 18
V- Tableau récapitulatif 19
Conclusion 21
Bibliographie 22
Annexes 23 Introduction

La SNC Alpha servira de support à l’étude du traitement des actifs incorporels. Il s’agit d’une structure créée en 2004. Pour l’exploitation de son activité, cette dernière a développé une plate forme informatique qui se matérialise par un site internet.

L’entreprise a décidé de créer elle-même cette plateforme informatique. Mais elle aurait pu décider par exemple d’acquérir le bien, de l’acquérir par location financement où de sous traiter la création à une entreprise extérieure.

Il s’agit d’un vrai choix stratégique pour la structure qui peut lui permettre d’obtenir un véritable avantage concurrentiel sur ses concurrents. S’il s’agit d’une création en interne d’un bien « unique », l’entreprise aura une avance sur ses concurrents.

On s’intéressera particulièrement aux immobilisations incorporelles créées par l’entreprise elle-même.