Transport maritime

Pages: 19 (4727 mots) Publié le: 28 août 2013
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Plan
Introduction

Première Partie : Le Transport Maritime des Marchandises

I. Transport Sous Connaissement
1) Définition du contrat de transport sous connaissement
2) Obligations des parties
3) Responsabilité du transporteur
II. L’affrètement
4) Définition du contrat d’affrètement
5) L’affrètement coque nue
a. Définition ducontrat
b. Obligations des parties
c. Responsabilité
6) L’affrètement à temps
d. Définition du contrat
e. Obligations des parties
f. Responsabilité
7) L’affrètement au voyage
g. Définition du contrat
h. Obligations des parties
i. Responsabilité

DeuxièmePartie : Le Transport Maritime des Passagers

I. Le contrat de passage
1) Définition et conclusion du contrat
2) Nature du contrat
3) Délivrance du billet et preuve du contrat de passage
II. L’exécution du contrat de passage
1) Obligations du passager
2) Obligations du transporteur
3) Responsabilité

Conclusion

Introduction

L’exploitationcommerciale d’un navire a pour opération principale le transport de la marchandise, c’est la raison d’être du navire.
Cette opération de transport consistera essentiellement en l’utilisation des bâtiments pour le déplacement de marchandises n’appartenant pas à leur propriétaire. A cet effet, l’armateur sera amené à conclure une multitude de contrats dont quelques uns n’avaient aucun équivalent il y a unsiècle d’où l’absence de dispositions à leur sujet.
C’est dire que l’opération du transport se réalise juridiquement par la conclusion de contrats de transport appelés « contrat d’affrètement ».
Ce mot « affrètement » dérivé du Néerlandais VRECHT, qui a donné FRET, désigne simplement le contrat par lequel un certain prix sera payé pour un service rendu par l’armateur. Le code de commercemaritime marocain de 1919, consacre le livre troisième à ce contrat (titre Ι et ΙΙ, articles 206 à 291).
Les textes restent peu distinctifs et dépassés par l’évolution qui s’est faite avec le développement économique et l’accroissement des lignes de navigation régulières au cours du XIX siècle.
C’est pour réagir contre ces clauses de non responsabilité, qu’en 1983 les Etats-Unis d’Amérique, paysdes chargeurs, promulguent le HARTER ACT, où pour la première fois on voit apparaître dans le texte juridique, les termes de transport de marchandises par un navire.
Cependant le HARTER ACT ne fait pas très nettement la distinction entre transport maritime et affrètement, et ce sont les tribunaux américains qui peu à peu en utilisant des techniques diverses, imposeront que l’on distingue entre letransport maritime qui concerne un colis individualisé ou un groupe de colis que le transporteur d’un port à un autre ; et l’affrètement au voyage par lequel le fréteur met à la disposition d’un affréteur un navire destiné à transporter d’un port à un autre la marchandise chargée à bord par l’affréteur.
C’est dans cet environnement, où la distinction entre transport et affrètement au voyagecommence à peine à être perçue par les juristes ; qu’est promulgué le code de commerce maritime marocain de 1919.
Toutefois si l’individualisation du contrat d’affrètement à temps a été insérée dans notre code, les rédacteurs ont en revanche hésité devant la distinction entre les notions de transport maritime et d’affrètement au voyage, comme en témoignant la terminologie même de leur texte.Ainsi donc, à l’usage interne et à ne considérer que les navires de charge, on doit distinguer dans le cadre des opérations d’exploitation qui correspondent donc à deux types de contrats :
* Contrat d’affrètement ;
* Contrat de transport.

Première Partie
Le Transport Maritime de Marchandises
I.
Transport sous connaissement

1) Définition du contrat de transport...
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