Transport maritime

4727 mots 19 pages
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Plan
Introduction

Première Partie : Le Transport Maritime des Marchandises

I. Transport Sous Connaissement 1) Définition du contrat de transport sous connaissement 2) Obligations des parties 3) Responsabilité du transporteur II. L’affrètement 4) Définition du contrat d’affrètement 5) L’affrètement coque nue a. Définition du contrat b. Obligations des parties c. Responsabilité 6) L’affrètement à temps d. Définition du contrat e. Obligations des parties f. Responsabilité 7) L’affrètement au voyage g. Définition du contrat h. Obligations des parties i. Responsabilité

Deuxième Partie : Le Transport Maritime des Passagers

I. Le contrat de passage 1) Définition et conclusion du contrat 2) Nature du contrat 3) Délivrance du billet et preuve du contrat de passage II. L’exécution du contrat de passage 1) Obligations du passager 2) Obligations du transporteur 3) Responsabilité

Conclusion

Introduction

L’exploitation commerciale d’un navire a pour opération principale le transport de la marchandise, c’est la raison d’être du navire.
Cette opération de transport consistera essentiellement en l’utilisation des bâtiments pour le déplacement de marchandises n’appartenant pas à leur propriétaire. A cet effet, l’armateur sera amené à conclure une multitude de contrats dont quelques uns n’avaient aucun équivalent il y a un siècle d’où l’absence de dispositions à leur sujet. C’est dire que l’opération du transport se réalise juridiquement par la conclusion de contrats de transport appelés « contrat d’affrètement ». Ce mot « affrètement » dérivé du Néerlandais VRECHT, qui a donné FRET, désigne simplement le contrat par lequel un certain prix sera payé pour un service rendu par l’armateur. Le code de commerce

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