PLAN

CHAPITRE I : Le Cadre légal international du Transport Multimodal

Section I : Les Textes en vigueur

Section II : Les textes non encore entré en vigueur

CHAPITRE II : Le Transport Multimodal au MAROC

Section I : Le cadre réglementaire du Transport Multimodal

Section II : Les perspectives du Transport Multimodal

INTRODUCTION

Avec la mondialisation des échanges, Le Maroc a conclu des accords de libre-échange entrainant l’ouverture de ses frontières. Cela va donc intensifier les relations du pays avec ses différents partenaires économiques. En effet, face à des marchés de plus en plus mouvants et exigeants et, une demande de plus en plus sophistiquée, il devient nécessaire de réguler et de rationaliser la circulation physique des marchandises depuis l’approvisionnement en matière premières ou produits finis jusqu’à leur livraison chez le client. A cette fin, des chaînes logistiques internationales se sont mises en place dans lesquelles les chaînes de transport routier, maritime et ferroviaire ont été insérées pour maîtriser la qualité de service tout le long de la chaîne d’exportation. Ce qui entraîne des exigences considérables de la part des chargeurs vis-à-vis des opérateurs de transport international. La logistique permet de répondre à ces exigences. En effet, la logistique est la démarche stratégique de la maîtrise de la circulation physique des marchandises par les flux informationnels. Elle cherche à supprimer les ruptures qui pourraient intervenir dans les chaînes internationales de transport. Elle insère les chaînes de transport dans plusieurs chaînes logistiques et introduit l’unité dans le système de transport en faisant appel au transport multimodal.
Le manuel de la CNUCED énonce qu’il y a transport multimodal lorsqu’« un transporteur unique prend en charge la totalité de l’organisation des opérations entre plusieurs modes, d’un point