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Truchet

10026 mots 41 pages
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Année universitaire 2012-2013
Droit administratif
Deuxième année de licence en droit (équipe 2)
Professeur Didier Truchet

Distribution : semaine du 8 octobre 2012

Plan du cours

Ce plan est donné à titre indicatif. Il est susceptible d’être modifié en cours d’année

1er semestre

PARTIE I.- L’existence du droit administratif

Chapitre 1.- L’évolution du droit administratif
Chapitre 2.- La place du droit administratif dans l’ensemble du droit
Chapitre 3.- Méthodes et principes directeurs du droit administratif

PARTIE II. - Les acteurs du droit administratif

Chapitre 1.- L’Administration
Chapitre 2.- Le juge
Chapitre 3.- Le citoyen

PARTIE III.- Les règles en droit administratif

Chapitre 1- Les sources des règles
Chapitre 2.- Hiérarchie et conflits de normes
Chapitre 3.- La liberté de choix de l’Administration

2° semestre

PARTIE IV.- Les actes juridiques de l’Administration

Chapitre 1.- L’acte administratif unilatéral
Chapitre 2.- Le contrat administratif
Chapitre 3.- Les mesures d’orientation

PARTIE V.- Les missions administratives

Chapitre 1.- La police administrative
Chapitre 2.- Le service public (le service public d’intérêt général)
Chapitre 3.- La régulation économique

PARTIE VI.- La responsabilité administrative

Chapitre 1.- La responsabilité pour faute
Chapitre 2.- La responsabilité sans faute
Chapitre 3.- L’indemnisation par l’Administration des victimes de dommages qu’elle n’a pas causés (« La responsabilité sans fait »)

Programme des séances de travaux dirigés

1er semestre

Semaine du 8 octobre : distribution de la fiche 1
Semaine 1 (15 octobre). Etude de la fiche n° 1 : Initiation à la lecture des textes et des décisions de justice Distribution de la fiche n° 2
Semaine 2

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    L'accident s'est produit lors d'un exercice qui avait pour but de prouver que l'on pouvait relancer la centrale d'elle même suite à une perte totale du réseau électrique. Mais les réacteurs sont instables à faible puissance. Cet exercice a été conduit à une puissance trop faible et en plein pic Xénon et Iode (ki son 2 composant chimique) : ce qui a provoqué ' "empoisonnement du réacteur". Il aurait fallu qu’a ce stade qu’ils arrêtent le réacteur pendant 1 à 2 jours en maintenant un refroidissement permanent le temps que les composants se désintègrent naturellement .….

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    SITUATION DES DEMANDEURS D’ASILE ET DES REFUGIES TCHETCHENES EN POLOGNE & CONSEQUENCES DE L’ENTREE EN VIGUEUR DU REGLEMENT (CE) N° 343/2003 DU CONSEIL DU 18.02.2003 DIT DUBLIN II Un rapport de Barbara Eßer (Conseil aux Réfugiés de Bielefeld, Barbara Gladysch (Association des « Mères pour la Paix ») et Benita Suwelack (Conseil aux Réfugiés du land de Nordrhein-Westfalen e. V.) REMARQUE PRELIMINAIRE Afin d’en apprendre un peu plus sur la situation des demandeurs d’asile et des réfugiés, nous nous sommes rendu(e)s en Pologne du 6 au 16 novembre 2004. A notre retour, nous avons poursuivi nos recherches via le téléphone, Internet et par courrier. Les témoignages accablants des réfugiés tchétchènes relatifs à leur détention, au manque de soins médicaux et à d’autres problèmes essentiels ont été à l’origine de cette démarche. Bien qu’ils aient très peu de chance de faire une nouvelle demande d’asile en Allemagne ou dans un autre Etat européen, depuis l’entrée de la Pologne dans l’Union européenne, certains réfugiés tchétchènes quittent pourtant délibérément la Pologne et ce pour les raisons invoquées ci-dessus.….

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    Frontière entre le l’Amérique et le Mexique Introduction : La frontière entre les États-Unis et le Mexique est une séparation entre une grande puissance mondiale et un pays qui ne connait pas encore un développement économique important .Elle est longue de plus de 3 200 kilomètres, et va de l'océan Atlantique à l'océan Pacifique. La tortilla border traverse essentiellement des régions arides et relativement peu peuplées. L'écart de développement économique ainsi que l'ALENA (accord de libre-échange nord-américain) ont contribué à établir une forte interdépendance entre les deux côtés de la frontière avec l'apparition de maquiladoras côté mexicain, qui a favorisé le développement de nombreuses villes jumelles. Cependant, la frontière fait aussi l'objet d'une surveillance importante de la part des États-Unis, via la Border Patrol, qui cherchent à limiter l'afflux d'immigrants.….

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  • Tartuffe
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    1) Biographie Daniel Keyes est un américain né le 9 août 1927 à Brooklyn (New York). Chercheur universitaire en psychologie et auteur de : Des fleurs pour Algernon et de : Les mille et une vies de Billy Milligan. Daniel Keyes s’est engagé dans la marine marchande à l’âge de 17 ans avant de reprendre ses études, jusqu’à l’obtention d’un diplôme en psychologie. Après une première expérience dans l’édition (chez Marvel Stories), c’est finalement vers l’enseignement qu’il s’oriente, puisqu’il devient professeur d’anglais, de littérature américaine et d’écriture à l’Université de l’Ohio.….

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    à l’indice de développement humain B- Les causes et les conséquences de la malnutrition : L’insécurité alimentaire résulte de la pauvreté, des effets à long terme de la sécheresse, de l'impact continu des inondations et du manque de capacité de stockage de denrées alimentaires des populations. Une partie de la population mal nourris est atteinte de maladies chronique, d’autres maigrissent et le reste meurt. Plus d’un enfant sur dix meurt en raison de maladies évitables due à la malnutrition avant ses cinq ans.….

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  • Titrouille
    1848 mots | 8 pages

    Boris VIAN, « Le mariage de Colin et de Chloé » Introduction · Boris Vian (10 mars 1920, Ville-d'Avray, près de Paris - 23 juin 1959, Paris) était un écrivain français, un ingénieur, un inventeur, un poète, un parolier, un chanteur, un critique et un musicien de jazz (plus exactement trompettiste). Il a également publié sous le pseudonyme de Vernon Sullivan, et pris d'autres pseudonymes comme Bison Ravi (anagramme de son nom). Formé à l'École Centrale, puis ingénieur à l'Association française de normalisation (AFNOR), il reçut également le titre de satrape du Collège de ’Pataphysique. Il a écrit 11 romans, 4 recueils de poèmes, plusieurs pièces de théâtre, des nouvelles, de nombreuses chroniques musicales (dans la revue Jazz Hot), des scénarios de films, des centaines de chansons, etc., le tout avec une verve qui lui est propre.….

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    LA CRISE GRECQUE Leçons pour l’Europe 0 Introduction La crise grecque est lourde de conséquences pour le devenir de l’euro Pour la Grèce elle-même, qui subit un plan d’ajustement budgétaire sans précédent, sans le bénéfice d’une dévaluation de la monnaie pour soutenir l’économie Pour les autres pays de la zone euro, qui ont interprété la crise comme le signal de la rigueur budgétaire, par une crainte soudaine des agences de notation Au-delà des effets conjoncturels: Comment interpréter le risque grec: problème de soutenabilité ou crise auto-réalisatrice? Quel poids donner aux agences de la notation dans la conduite de la politique économique?….

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    Droit Administratif Cours de Mme Muscat Semestre 2 2008/2009 Partie III : L'action administrative interro a la 4ème et 7ème séance de TD plus un galol d'eesai la semaine de la 6ème. Chapitre 2 : Le contrat administratif L'utilisation par l'administration du procédé contractuel est un mécanisme assez ancien.….

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