Ulysse aux enfers
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-------------------------------------------------Le GATT et l’OMC
Le GATT est créé par les vainqueurs de La Seconde Guerre mondiale en 1946, et deviendra 50 ans plus tard l’OMC. En quoi ces organisations ont-elles été utiles, et en quoi elles le sont encore dans le désordre mondial d’aujourd’hui ?
I. Au sortir de la guerre, le monde, éprouvé, doit réorganiser son système économique, et c’est dans ces conditions que nait le GATT (General Agreement on Tarifs and Trade) :
Les Etats ne sont pas membres, mais partis contractantes. Censé être temporaire et être remplacé par l’OIC, le GATT, qui n’est pas une organisation, mais un traité, dure en fait 50 ans. Il règle les problèmes commerciaux dans le monde, faisant souvent baisser les droits de douane. La volonté de relancer l’économie mondiale via le commerce international, sur des bases multilatérales. On veut privilégier pour ca une optique libérale. Le GATT est un ensemble de règles qui ne portent que sur le commerce des marchandises, et pas toutes. L’organe de négociation fonctionne bien également. Mais le tribunal de règlement des conflits n’est jamais créé, c’est le véritable manque du GATT. Les droits de douane sont autorisés, mais les restrictions quantitatives et les utilisations de la législation (normes).
4 principes : * réalisme * équité * loyauté * transparence
De ces 4 principes, 5 règles : * non discrimination (close de la nation la plus favorisée) * interdiction du dumping (vente à perte) et des subventions à l’exportation. * élimination des restrictions quantitatives * consolidation des tarifs douaniers (négociations pour les baisser) * traitement national (les produits sont traités de la même manière, d’où qu’ils viennent).
Le GATT organise 8 négociations commerciales multilatérales, qui ont eu pour principal effet la baisse du niveau des droits de douane dans le monde.
II. Cependant, le GATT en tant que simple traité, n’a qu’une importance