Un débat est un litige dompter à une juridiction, laquelle peut être par leçon une cour ou un tribunal.

Pages: 5 (1145 mots) Publié le: 25 août 2011
Un procès est un litige soumis à une juridiction, quoi peut être par imitation une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une arbitrage est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les oukase rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les décisions dégueuler par les cours.
dans les temps instables, les chicane qui ne célébrer pas les liberté de l'accusé risquer endosser laorganisation d'un directoire populaire, d'un procès sans témoins, d'une savoir-faire
inquisitoriale, d'un loi politique, d'une justice révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la torture ou d'un règlement de compte contre un vaurien ou une classe sociale.

pour bière une affaire devant le tribunal de grande procédure (tgi), il faut que le poursuivant prier son opposant à comparoir tête lecomité en lui signifiant une assignation, qui est établie par l'avocat du demandeur et informer par huissier au défendeur. Si ce décisif assister s'opposer à la demande, il doit se prononcer à son tour un avocat. Une grosse de l'assignation est déposée au greffe du tribunal, puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un registre ordinaire qu'on déterminer le rôle.

le doyen fixe ence cas la date à laquelle l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a échange de conclusions et de pièces parmi avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience devant le doyen qui examine l'état de la déclencheur avec les avocats. Si elle apparaître résolu à être jugée, le président prescrire le note à l'audience dont il fixe la date. Sinon leprésident charge un corregidor du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend après une coordination de clôture et remettre l'affaire devant le tribunal.

le jour de l'audience, le tribunal pratiquer les défense des pie et, après qu’il en ait été délibéré, le opinion est rendu, en esprit en audience publique.
plus spécifiquement, le motmagistrat renvoie à l'exercice du pouvoir judiciaire. La notion de magistrature, agrandir juges et procureurs, est inexpérimenté des pays de common law (royaume-uni, états-unis ou même canada, exception refaire du québec) qui offrent des garanties constitutionnelles seulement à leurs seuls juges, au sens strict.

en revanche, les pays de clair empressé procèdent le plus maintes fois à laconstitution d'un personne unique des magistrats du siège et du parquet. c'est notamment le cas en france ou la Un procès est un litige capturer à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les décisions formuler par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les décisions rendues par les cours.dans les régimes instables, les processus qui ne révérer pas les rationnel de l'accusé être à même de prendre la organisation d'un tribunal populaire, d'un litige sans témoins, d'une pratique
inquisitoriale, d'un décret politique, d'une justice révolutionnaire, d'un comité secret, d'aveux sous la torture ou d'un règlement de compte à l'encontre un individu ou une série sociale.

pour porter uneembarras façade le saint-office de grande pétition (tgi), il faut que le poursuivant appelle son adversaire à comparoir devant le comité en lui signifiant une assignation, qui est vrai par l'avocat du demandeur et informer par huissier au défendeur. Si ce au bout entend s'opposer à la demande, il doit choisir à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est déposée au greffe du tribunal, puisl'affaire est s'affilier par le secrétariat-greffe sur un diapason ordinaire qu'on déterminer le rôle.

le directeur fixe alors la date à quoi l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a échange de conclusions et de preuve entre avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience face le président qui observer l'état de la source avec les...
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