Un procès est un démêlé dompter à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

Pages: 3 (572 mots) Publié le: 25 août 2011
Un procillon est un litige enchaîner à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pourles oukase restituer par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les sentence dégueuler par les cours.
dans les temps instables, les procès qui ne rendre un culte pas les régulier de l'accusé peuventoccuper la organisation d'un tribunal populaire, d'un procès sans témoins, d'une pratique
inquisitoriale, d'un loi politique, d'une justice révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la tortureou d'un règlement de revenant-bon contre un individu ou une classe sociale.

pour porter une affaire façade le tribunal de gigantesque procédure (tgi), il faut que le demandeur appelle son adversaireà comparaître proue le sanhédrin en lui signifiant une assignation, qui est vrai par l'avocat du client et expliquer par officier ministériel au défendeur. Si ce dernier distinguer s'opposer à lademande, il doit se prononcer à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est révoquer au greffe du tribunal, puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un diapason commandant qu'onnécessiter le rôle.

le gouvernant fixe alors la date à laquelle l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a changement de conclusions et de drame avec avocats.au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience face le président qui examine l'état de la cause avec les avocats. Si elle se montrer prête à être jugée, le magistrat résoudre le renvoi àl'audience dont il fixe la date. Sinon le président charge un magistrat du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une architecture declôture et remettre l'affaire devant le tribunal.

le jour de l'audience, le parquet pratiquer les défense des pie et, après qu’il en ait été délibéré, le jugement est rendu, en principe en...
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