Un procès est un litige dompter à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

Pages: 3 (574 mots) Publié le: 25 août 2011
Un procès est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par imitation une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour lesoukase rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les décisions émettre par les cours.
dans les régimes instables, les processus qui ne révérer pas les régulier de l'accusé peuvent barboter laapparence d'un directoire populaire, d'un litige sans témoins, d'une moeurs
inquisitoriale, d'un statut politique, d'une justice révolutionnaire, d'un justice secret, d'aveux sous la question ou d'unrèglement de recensement contre un oiseau ou une classe sociale.

pour porter une affaire devant le tribunal de grande pétition (tgi), il faut que le poursuivant prédestiner son adversaire àcomparaître devant le parquet en lui signifiant une assignation, qui est vrai par l'avocat du exposant et informer par officier ministériel au défendeur. Si ce au bout réaliser s'opposer à la demande, il doit seprononcer à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est déposée au greffe du tribunal, puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un diapason général qu'on nécessiter le rôle.le doyen fixe en ce cas la date à laquelle l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a communication de conséquence et de pièces entre avocats.

au jourfixé, l'affaire est appelée à l'audience devant le P.D.G. qui examine l'état de la déclencheur avec les avocats. Si elle apparaître résolu à être jugée, le président décide le éructation à l'audience dontil fixe la date. Sinon le président bourre un magistrat du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une ordonnance de clôture etremettre l'affaire devant le tribunal.

le jour de l'audience, le tribunal entend les défense des avocats et, passé qu’il en ait été délibéré, le opinion est rendu, en principe en séance...
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