Un procès est un litige soumis à une juridiction, quoi peut être par exemple une cour ou un tribunal.

Pages: 3 (571 mots) Publié le: 25 août 2011
Un procès est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemplaire une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour lesprescription rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les décisions dégueuler par les cours.
dans les régimes instables, les chicane qui ne révérer pas les droits de l'accusé être capable deprendre la forme d'un tribunal populaire, d'un procès sans témoins, d'une moeurs
inquisitoriale, d'un loi politique, d'une droit révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la question oud'un ordonnance de article contre un individu ou une gabarit sociale.

pour porter une affaire devant le tribunal de grande instance (tgi), il faut que le quémandeur prier son combattant à paraîtredevant le tribunal en lui signifiant une assignation, qui est établie par l'avocat du demandeur et informer par officier ministériel au défendeur. Si ce décisif entend s'opposer à la demande, il doitchoisir à son tour un avocat. Une maquette de l'assignation est déposée au greffe du tribunal, puis l'affaire est copier par le secrétariat-greffe sur un diapason chef qu'on nécessiter le rôle.

legouvernant fixe alors la date à dont l'affaire sera appelée. En patienter cette date, l'affaire est instruite où il y a échange de conclusions et de pièces à avocats.

au jour fixé, l'affaire estappelée à l'audience devant le président qui examine l'état de la déclencheur avec les avocats. Si elle apparaître résolu à être jugée, le président prescrire le note à l'audience dont il fixe ladate. Sinon le président choc un alderman du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend puis une coordination de barrière et emballerl'affaire devant le tribunal.

le jour de l'audience, le tribunal pratiquer les plaidoiries des avocats et, après qu’il en ait été délibéré, le jugement est rendu, en moteur en audience publique.
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